• Annexe I :
  • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 183 ko)
  • Référentiel de certification et lexique (PDF, 243 ko)
• Annexe II :
  • Unités constitutives du diplôme (PDF, 67 ko)
  • Règlement d'examen (PDF, 44 ko)
  • Définition des épreuves (PDF, 146 ko)
• Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 52 ko)
• Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves de l'ancien et du nouveau diplôme (PDF, 39 ko)

Attention ces textes de référence ne prennent pas en compte les nouvelles modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général que vous trouverez ci-dessous :
Arrêtés du 8 avril 2010 et du 13 avril 2010 (B.O. n° 21 du 27 mai 2010 et n°20 du 20 mai 2010) www.education.gouv.fr/

• Epreuves obligatoires de langues vivantes (applicable session 2012)
• Epreuve facultative de langue vivante (applicable session 2011)
• Modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique (applicable session 2012)
• Modalités d'évaluation des mathématiques et sciences physiques et chimiques et modalités d'évaluation d'une épreuve de certaines spécialités (applicable session 2012)
• Modalités d'évaluation des arts appliqués et cultures artistiques (applicable session 2012)
• Modalités d'évaluation d'évaluation de l'enseignement de prévention-santé-environnement (applicable session 2012)
• Modalités d'évaluation d'évaluation de l'économie-gestion (applicable session 2012)
• Modalités d'évaluation d'évaluation de l'économie-droit (applicable session 2013)