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 CITOYENNETÉ
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Droits et devoirs du citoyen : les procédures de contrôle
Les contrôles

 

Les Athéniens étaient particulièrement vigilants pour tout ce qui touchait à l'attribution de leur citoyenneté. Pourtant (ou peut-être à cause de cela), les discours des orateurs attiques nous proposent de nombreuses pages faisant état de litiges. Tel accuse son adversaire d'être un imposteur et d'avoir menti sur ses origines, tel autre au contraire se plaint d'avoir été injustement privé de ses droits.
La constitution avait prévu des modes d'enregistrement, des contrôles et des sanctions.

L'enregistrement
La déclaration de citoyenneté se fait à l'échelon du dème, élément administratif et territorial de base de la démocratie athénienne. La présentation à la phratrie à l'âge de 4 ans environ, puis l'inscription sur les registres du dème (τὰ ληξιαρχικὰ γραμματεῖα;)donnent accès à l'éphébie (ἡ ἐφηβία), porte ouverte sur la citoyenneté. C'est surtout au moment de l'inscription que se manifestait une éventuelle opposition. Quiconque avait un doute sur la double ascendance athénienne du jeune candidat avait le droit de faire objection à l'assemblée des démotes. Celle-ci pouvait d'ailleurs d'elle-même écarter les fraudeurs. Le jeune débouté avait la possibilité de faire appel auprès du Conseil mais ce n'était pas sans risque. S'il était à nouveau refusé, Aristote nous indique qu'il était vendu comme esclave.

La docimasie : (ἡ δοκιμασία)
Cette deuxième procédure de contrôle était effectuée au moment de l'entrée en fonction des bouleutes, des magistrats et des jurés. On vérifiait à nouveau la validité de leur citoyenneté et on s'assurait qu'ils ne faisaient pas l'objet d'un empêchement, par exemple qu'ils n'étaient pas frappés d'atimie. Peut-être en profitait-on aussi pour écarter quelques simples d'esprits que le tirage au sort avait conduit jusque-là. Chaque cas était examiné séparément et donnait lieu à un questionnement : nom du père, de la mère, dème d'origine...Même si ces interrogatoires étaient brefs, le temps qu'il fallait y consacrer laisse perplexe. Contrôler des centaines de magistrats, 500 bouleutes et, surtout, les jurés tirés au sort quotidiennement dans les tribunaux, tout cela devait être extrêmement fastidieux ! Pourtant, aucun texte ou décret n'indique que la règle ait pu être un jour assouplie. Les adversaires du régime voient là une preuve de plus d'un goût maniaque des Athéniens pour la procédure, les esprits plus favorables y trouvent la confirmation du sérieux que la cité a attaché au fonctionnement de ses institutions, jusqu'au bout.
Rien ne prouve que les citoyens écartés aient fait l'objet d'une sanction ou d'une amende. En revanche, ils pouvaient faire appel de cette mesure auprès du tribunal du peuple.

La révision des registres
A l'intérieur du dème, l'assemblée des démotes pouvait décider de rayer de ses listes un homme dont la citoyenneté lui apparaissait suspecte.
Une révision générale de tous les registres fut d'ailleurs effectuée à plusieurs reprises, en particulier après le vote de la loi de 451 et après la guerre du Péloponnèse. A chaque fois, il semble que cette révision fut l'occasion de radiations en nombre, qu'il est difficile d'interpréter. Il s'agit sans doute de mettre fin à des abus (fraudes, négligence ou corruption) mais peut-être aussi ces périodes ont-elles coïncidé avec une volonté d'épuration à des fins plus politiciennes.

Quoi qu'il en soit, ces procédures de contrôle nous montrent à quel point la démocratie athénienne avait besoin aussi bien de l'oral et de l'écrit. Comme pour toute procédure judiciaire, les déclarations, les serments, les débats, les témoignages sont tous prononcés, jamais lus. En cas de litige, si l'avocat existe, sa fonction se limite à celle du logographe.
En revanche, l'enregistrement de la citoyenneté est inscrit dans des registres, les discours sont souvent écrits avant d'être lus et les lois et décrets sont gravés dans la pierre..

C'est ce qui nous permet, aujourd'hui, de pouvoir parler de la démocratie athénienne en nous fondant sur des témoignages.