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Droit Administration Finance

À la médiathèque de Champigny

orggest   Organisation et gestion dans l'Éducation Nationale

   Un ouvrage de référence incontournable qui décrit l'ensemble du système éducatif à travers ses structures et son fonctionnement, ses personnels et ses acteurs ainsi que ses missions.  

Droit administratif    droitadmin

Sources, organisations, moyens, actions du droit administratif et contentieux de l'administration.   

droit   Droit de la fonction publique: Etat, collectivités territoriales, hôpitaux

   Synthèse sur le droit et la jurisprudence dans les domaines du droit général, des statuts des fonctions publiques.

 

Sélection de ressources ESEN

Le droit dans le métier de personnel  de direction

Intervention de Yann Buttner, cellule juridique du rectorat d'Aix-Marseille. Normes jurdidiques, natures des responsabilités juridiques des chefs d'établissement, esprit dans lequel les juges en assurent le contrôle. 

La responsabilité de l'administration et les juridictions administratives ordinaires

Lire la suite : Sélection de ressources ESEN

 

En ce moment...

Bilan de la RGPP par les inspections générales de l'administration, de la finances et des affaires sociales.

 

Rapport: Les contrats d'objectifs conclus entre les établissements scolaires et les académies. Juin 2012. J. Vigler et G. Matringe.

 

Le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics.

   

Adress'RLR

 

Le site Adress'RLR   est un site internet dʼaccès au droit de la recherche et des enseignements scolaire et supérieur. Il permet un accès libre à lʼensemble des textes réglementaires utiles aux personnels administratifs, dʼinspection ou de direction.

Pour les textes qui dépassent ce cadre du code de l'éducation (jurisprudence, niveau Européen ou international), il convient de se référer au site Légifrance.