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Identité nationale en Allemagne et citoyenneté européenne


© CRDP de l’académie de Dijon - 2000

Claire Demesmay
Philosophie
Université de Dresde


Une orientation théorique au-delà de l’État-nation

Dans le cadre du colloque sur la citoyenneté européenne, j’aimerais aujourd’hui vous présenter les idées qui sont actuellement dans l’air du temps en Allemagne concernant l’Europe, mais aussi l’État, la nation, l’État-nation. Mon approche se veut pluridisciplinaire, ouverte non seulement aux sphères de la philosophie politique, cependant privilégiée, mais également aux réflexions de sociologie, d’histoire et de sciences politiques, afin de garder au sujet toute sa richesse. Le contexte choisi est celui du débat contemporain, fondamental en Allemagne, sur l’avenir de l’État-nation ; débat dont l’idée de citoyenneté européenne est largement tributaire, et qui, dans une certaine mesure, confère à cette dernière un intérêt secondaire. En Allemagne aujourd’hui, la réflexion sur la citoyenneté européenne ne fait en réalité que dériver du débat sur l’avenir de l’État-nation, quasiment au même titre que la réflexion sur une meilleure organisation de l’ONU ou sur l’institutionnalisation de cours de justice internationales efficaces. Sur ce point, on peut dire qu’il existe entre la France et l’Allemagne un certain décalage intellectuel, qui témoigne non seulement d’un intérêt divergent pour la question, mais plus encore d’une approche différente du sujet.

D’ailleurs, l’expression de citoyenneté européenne n’a, une fois traduite en allemand, qu’une très faible résonance. Les penseurs allemands évoquent volontiers les idées d’Europe, d’intégration européenne, de fédération européenne, mais fort rarement celle de citoyenneté européenne. L’explication réside d’une part, comme nous venons de le voir, dans un moindre intérêt pour cette question précise, en partie recouverte par un débat plus général sur la supranationalité, d’autre part dans la structure de la langue et l’étymologie du terme. Pour l’oreille allemande, les termes de « citoyenneté », de « citoyens », n’évoquent pas exactement la même idée que pour l’oreille française, à savoir principalement le respect de l’individu, porteur de droits civiques, en tant qu’il est membre de la communauté politique ; ce à quoi renvoie en allemand la Staatsbürgerschaft, la citoyenneté, c’est à la notion d’État (Staat), d’appartenance à un État, de participation à la vie de l’État. Alors que la citoyenneté ou la citizenship, évoque une appartenance à plusieurs niveaux – à l’État, mais également à la région ou à la ville –, la Staatsbürgerschaft renvoie au seul lien étatique. Or, l’Union européenne ne peut nullement prétendre au statut d’État, seulement à celui d’association d’États, qui restent nationaux. Bien entendu, il ne s’agit pas d’un désaccord fondamental sur le concept de citoyenneté, qui prendrait un tout autre sens selon qu’il est prononcé en français ou allemand, mais de nuances conceptuelles qui donnent au terme de citoyenneté une connotation particulière propre à chaque langue. Cela ne signifie pas que les Allemands ne considèrent pas l’Europe comme pouvant et devant garantir les droits de la personne, ou que l’Europe politique leur reste étrangère, bien au contraire ; mais l’on ne peut aujourd’hui parler d’appartenance à un État européen. J’insiste sur le fait, important pour la suite, qu’en qualifiant la citoyenneté d’européenne, on crée en allemand une expression au caractère artificiel, qui fait simplement dire d’elle qu’elle sonne faux.

Dans les ouvrages qui traitent exclusivement ou partiellement de la citoyenneté européenne, les penseurs allemands préfèrent bien souvent parler de dépassement du cadre national, de politique au-delà de l’État-nation, de « configuration postnationale », pour reprendre le titre de l’un des derniers ouvrages de Jürgen Habermas [1] : Die postnationale Konstellation. Cette différence lexicale dans la façon d’aborder la question de la future Europe politique et de sa configuration peut vous paraître anecdotique, mais il me semble qu’elle est importante, car révélatrice d’une approche caractéristique du sujet. Ce qui définit la pensée européenne en Allemagne, par rapport à la France du moins, c’est qu’elle tente de se détacher radicalement du schème de l’État-nation, perçu comme inadapté aux défis du monde contemporain. Et ce, notamment parce que ce dernier repose sur la correspondance entre une structure étatique unique et une communauté nationale solidaire, et implique par conséquent l’existence d’un peuple relativement homogène sur le plan culturel. Dans nos sociétés culturellement plurielles, aux mœurs libéralisées et ouvertes aux cultures de l’immigration, ce modèle ne garantirait plus le traitement égalitaire des individus, mais au contraire, mettrait au ban toute une part de la population, exclue de la citoyenneté. C’est cette approche particulière dont j’aimerais vous donner une idée aujourd’hui. En vous présentant dans un premier temps l’arrière-plan conceptuel du débat philosophique qui a actuellement lieu en Allemagne à propos de l’Europe politique ; en vous projetant ensuite au cœur de la pensée européenne allemande, qui s’applique essentiellement à élaborer une Europe fondée sur un demos, mais complètement dépourvue d’ethnos ; en analysant enfin les difficultés démocratiques dont peut être porteur un tel projet de citoyenneté européenne.

Le questionnement généralisé de l’État-nation

Le contexte intellectuel dans lequel prend place la réflexion sur l’Europe politique en Allemagne est marqué par deux points déterminants, qui tous deux renvoient à une interrogation sur le sens de l’État-nation. On note d’une part une grande ouverture d’esprit vis-à-vis des idées de transfert de souveraineté et de politique supranationale, qui sont en Allemagne loin de provoquer les mêmes réactions d’angoisse qu’en France. On remarque de l’autre, et ce essentiellement depuis les événements de 1989, un véritable besoin de disséquer le concept d’État-nation, ce qui passe notamment par une analyse du lien qui unit les entités étatique et nationale.

Concernant le premier point, l’ensemble des penseurs et politiciens d’outre-Rhin s’entendent pour reconnaître l’impuissance de l’État-nation contemporain face à certains problèmes politiques, échouant à assumer spécifiquement deux de ses quatre fonctions traditionnelles : d’abord assurer à la population un certain bien-être économique et social, ensuite lui garantir un minimum de sécurité, au sens large du terme, aussi bien intérieure qu’extérieure, militaire qu’écologique [2].
Cette incapacité croissante de l’État-nation à empêcher une guerre ou réduire le taux de chômage de sa population, se protéger du terrorisme ou améliorer la qualité de l’air – je pourrais bien entendu multiplier les exemples –, fait en Allemagne l’objet d’un constat largement partagé ; de façon générale, l’État-nation paraît bien petit pour traiter seul de questions désormais envisagées sous un angle international. Comme l’écrit simplement Habermas : « Les problèmes allemands deviennent moins allemands [3]. » Un tel constat incite de nombreux intellectuels à élaborer un nouveau modèle du politique : la plupart sont convaincus qu’il est nécessaire de modifier la traditionnelle représentation de l’État, et s’affirment prêts à en assurer avec pragmatisme les conséquences. Autrement dit, la paralysie progressive de l’appareil d’État classique légitime à leurs yeux la création d’ordres supranationaux, qui ne se réduisent d’ailleurs pas à l’Union européenne [4] ; il paraît tout autant indiscutable de confier certaines fonctions étatiques traditionnelles à l’ONU ou à l’OTAN qu’à l’Union européenne, en fonction de leurs compétences respectives. Comme l’écrivent Gregor Walter et Michael Zürn : « Du point de vue fonctionnel, l’endroit logique pour gouverner n’est plus l’État-nation, mais beaucoup plus les institutions supranationales [5]. »
En conséquence de sa perte de pouvoir, voire de sens, l’État-nation se voit dans l’obligation de céder de larges parts de souveraineté à des organisations supranationales, qui vont, avec ou sans lui, reprendre à leur compte certains attributs du politique. Qu’une telle cessation de souveraineté soit partie d’une stratégie volontaire d’États-nations cherchant à renforcer leur système et à regagner en légitimité et en loyauté, ou bien une solution de pis-aller qu’ils acceptent à contrecœur, le résultat est le même : l’État-nation n’est plus en mesure de garantir, seul, les buts du politique, et il doit accepter le rôle de plus en plus important de structures supranationales qui se mettent progressivement en place, d’abord pour conseiller, puis pour légiférer, de plus en plus pour assurer des fonctions exécutives.
Cette analyse, dont le principal mérite est d’être pragmatique, ne laisse guère de place à la nostalgie nationaliste, dont l’inutilité est manifeste. Il suit que dans le cadre d’une telle réflexion, le concept de souveraineté nationale, véritable clef du règne de l’État-nation, perd grandement en signification, en substance, tant et si bien que Habermas n’hésite pas à le taxer d’anachronisme [6]. Démystifié, il devient un concept soit dérisoire, soit dangereux, empêchant la résolution de graves problèmes contemporains, ou risquant même de conduire à la guerre ; il devient en tout cas un concept inutile, dont il convient logiquement de se détacher au plus vite, ce qui ne signifie d’ailleurs pas la marginalisation ou la disparition de l’État-nation. S’il ne correspond pas toujours à l’opinion que reflètent les sondages, ce constat généralisé des intellectuels rencontre un certain écho populaire qui se traduit lors des élections : en Allemagne, les partis souverainistes à la française ne font guère recette. Pour expliquer cette position particulièrement ouverte vis-à-vis du transfert de souveraineté nationale à des institutions supranationales, il faut d’abord se référer à la tradition fédéraliste de l’Allemagne, qui sous-tend le système de souveraineté partagée entre l’État fédéral et les Länder. Il faut ensuite se rappeler que l’État-nation allemand fut institutionnalisé beaucoup plus tardivement qu’en France ; l’Allemagne reste jusqu’au XVIIIe siècle une nation répartie en plusieurs États : définie par une culture commune, la Kulturnation, celle-ci n’a pas de structure étatique unique, donc pas de souveraineté unique [7]. Cela fait qu’en Allemagne, si l’on analyse le pouvoir à travers la grille de la souveraineté étatique, c’est de façon moins automatique qu’en France, avec un détachement plus affirmé.

Venons-en au second trait de caractère conceptuel du contexte politique allemand : depuis 1989-90, c’est-à-dire depuis la chute du mur de Berlin et la réunification des deux Allemagne, nombreux sont les penseurs allemands qui éprouvent le besoin d’étudier l’articulation entre État et nation, comme si celle-ci était loin d’aller de soi. Il faut reconnaître que depuis une cinquantaine d’années, le rapport entre les deux concepts n’a outre-Rhin absolument rien de linéaire. En voici brièvement les quelques étapes. L’Allemagne est un État-nation jusqu’en 1945 : une nation, un État ; peu après la fin de la deuxième guerre mondiale, l’État allemand, tout en conservant une nation unique, est partagé : une nation, deux États ; puis vint le temps de la séparation, des « barrières politiques, idéologiques et émotionnelles [8] », comme l’écrit la sociologue Annette Treibel, qui dota chaque État allemand d’une nation particulière : deux nations, deux États.
Dix ans après la réunification, beaucoup parlent encore de deux nations pour un seul État, mais seulement de façon provisoire, cela va de soi… Cette difficile relation entre État et nation, largement chahutée par l’histoire, a rendu la plupart des intellectuels allemands particulièrement prudents à ce sujet. Ceux-ci ont appris qu’une telle articulation n’a rien d’immuable et peut toujours être remise en question ; ils ont constaté que l’on peut créer, et plus encore dissoudre, une identité nationale en quelques années seulement, parfois indépendamment de son ancrage étatique ; et ils en ont très souvent déduit que l’État-nation mérite d’être désacralisé.

Cette prudence vis-à-vis de l’État-nation, généralement perçu comme une simple « invention du XVIIIe siècle », comme l’écrit Hans-Ulrich Wehler [9], n’empêche pas les Allemands de mener dans le même temps une quête acharnée de leur identité nationale, une quête d’ailleurs bien particulière qui, pour le dire de façon schématique, est marquée par des orientations contradictoires. D’un côté, une large part des citoyens souhaitent retrouver une certaine normalisation nationale ; de l’autre la majorité des intellectuels dénonce et craint l’attachement national traditionnel. Suite à la chute du Mur, la vague nationaliste qui a déferlé sur les pays d’Europe de l’Est a soudainement libéré l’Allemagne du tabou national, omniprésent depuis la fin de la deuxième guerre mondiale. Alors que pendant plus de 40 ans, les Allemands ont recouvert d’un épais voile de pudeur les débats sur la nation et le nationalisme, dès 1989-90, les publications consacrées à ces thèmes submergèrent les colonnes des journaux et les arènes de la recherche scientifique. Et dans l’euphorie de l’instant, de nombreux politiciens commencèrent à parler de nation allemande retrouvée, flattant par là l’oreille d’un bon nombre d’électeurs, préalablement préparés ; je pense en particulier aux manifestants de Leipzig, peu avant la chute du régime en RDA, dont le slogan antiautoritaire « Wir sind das Volk », « Nous sommes le peuple », s’est rapidement transformé en une revendication nationale : « Wir sind ein Volk », « Nous sommes un peuple ».
Pour beaucoup d’Allemands, l’unification des deux États allemands offrait alors une occasion unique, celle de retrouver une identité nationale et de former un véritable État-nation, à l’image de tous leurs voisins européens, à commencer par les Français. Comme vous le savez peut-être, cette quête n’a pas su empêcher les débordements nationalistes ; concrètement, il y a eu réapparition des vieilles idéologies (communauté de peuple, biologisme populaire, etc.) et des tendances xénophobes, débouchant notamment dans les nouveaux Länder sur l’incendie de foyers d’étrangers à Rostock et Hoyerswerda, pour ne citer que les cas les plus tristement connus.
Il se trouve que la plupart des intellectuels allemands ont su tirer profit de cette vague nationaliste, qui à la fois les a confortés dans leur méfiance du fait national et leur a donné conscience de la nécessaire élaboration d’une identité nationale capable d’assurer un lien social fort, garantissant la solidarité entre anciens en nouveaux citoyens, entre ceux de l’Ouest et ceux de l’Est. Ce mouvement national a en effet facilité l’émergence de réflexions particulièrement intéressantes. Je pense notamment aux philosophes de la gauche allemande, dont la démarche a ceci d’original qu’elle tente de doter les citoyens allemands d’un même sentiment d’appartenance en se détachant à tout prix de l’idée romantique de « communauté ethnique de destin », façon Herder ou Fichte. Ce parti pris contre le mysticisme de la descendance, tel que le revendique et l’incarne depuis la réunification le politicien Peter Glotz [10], se donne pour défi d’assembler deux sociétés de culture, de mentalité et de mœurs différentes, qui ne peuvent encore s’identifier l’une à l’autre, sans pour cela tabler sur la référence à une commune identité ethnique. Il s’agit d’une réflexion fort intéressante, qui a donné naissance en mars dernier à la réforme du code de la nationalité, plus seulement fondé sur le droit du sang, mais également sur le droit du sol, et renvoyant à une « nouvelle identité allemande », pour reprendre le titre d’un éditorial du Monde [11]. Ainsi naissent en Allemagne les premiers citoyens allemands de parents turcs.

Il faut souligner que cette réflexion approfondie a débouché sur une idée moderne de la citoyenneté, particulièrement pertinente pour le projet d’Europe politique. Si j’ai tenu à en parler ici, ce n’est pas pour apporter ma contribution personnelle au débat sur la réunification, dix ans plus tard, mais parce que ce mouvement intellectuel me paraît revêtir de l’importance pour notre sujet. Les pensées qu’ont développées les philosophes allemands dans les dix dernières années à propos de l’identité nationale et de l’État-nation sont riches d’enseignement sur leur projet de citoyenneté européenne. Leur quête d’une identité renvoyant certes à une langue commune, mais non à une conscience ethnique, influence largement leur pensée européenne, à qui elle donne une coloration bien particulière. Il en va d’ailleurs de même pour la dénonciation du mythe de la souveraineté nationale.

L’intégration politique de l’Europe :un demos dépourvu d’ethnos}

Arrêtons-nous sur le nouveau projet de citoyenneté qui a été développé en Allemagne dans la dernière décennie. Rares sont ceux qui voient encore aujourd’hui la chute du Mur comme la « fin d’une artificielle séparation [12] » germano-allemande, comme ce put être le cas il y a dix ans, dans l’euphorie de l’instant historique, et qui osent célébrer le retour à la nation biologique. Ayant toujours à l’esprit les vieux démons du nationalisme, les penseurs allemands s’interdisent généralement de recourir à la référence ethnique, source de haine et d’exclusion, mais cherchent cependant à tisser un lien de solidarité sociale et politique entre les deux Allemagne, à l’identité culturelle si différente, à unir dans un sentiment d’appartenance commun les deux sensibilités d’un même État. C’est là le défi majeur de cette réunification nationale, qui fait désormais suite à la réunification étatique. L’Allemagne d’après 1990 a certes besoin d’une identité collective, mais celle qu’offre la conscience nationale traditionnelle ne paraît plus adaptée au monde contemporain. Je cite les philosophes Reinold Schmücker et Rainer Hering, représentatifs de ce courant postnationaliste : « L’idée d’une nouvelle identité nationale des Allemands n’est qu’une utopie politique [13]. » Pour eux comme pour beaucoup d’autres, il s’agit de créer pour la nouvelle Allemagne un sentiment d’appartenance d’un type nouveau, ne reposant pas exclusivement sur les motifs de l’identité nationale, ne renvoyant surtout pas aux critères ethniques classiques des sociétés closes, au sens où l’entend Karl Popper. Ce qu’il est urgent d’entreprendre, c’est la dissociation des sphères ethnico-culturelle et politico-démocratique, comme le souhaite Rainer Lepsius [14], pour donner un fondement civique, et non plus ethnique, à l’identité nationale. Autrement dit, ce n’est plus exclusivement le critère de la descendance – et dans une moindre mesure des critères secondaires, telle la religion – qui doit déterminer l’appartenance nationale à l’Allemagne, mais beaucoup plus l’accord sur des principes constitutionnels renvoyant, non pas au destin spécifique d’un peuple, mais à l’engagement pour des valeurs politiques particulières. C’est là tout le sens du Verfassungspatriotismus de Habermas, du patriotisme constitutionnel, élaboré au sortir de la seconde guerre mondiale, en réponse à la crise identitaire des Allemands de l’époque : d’après la thèse habermasienne, c’est le consensus démocratique des citoyens sur des règles de justice particulières qui doit fonder le sentiment d’appartenance à la société, et garantir l’entente et la solidarité communautaires, ainsi que l’égal respect des personnes. Restant fidèles à la motivation originelle de l’idée habermasienne, mais cherchant à en infléchir la rigueur, certains proposent de donner à l’identité nationale un caractère moins abstrait, plus réaliste. Outre l’accord sur des principes constitutionnels, celle-ci pourrait faire appel à des éléments d’identification plus accessibles aux individus. Ainsi, Peter Glotz imagine une société allemande susceptible de se reconnaître dans des coutumes et rituels communs, et soudée par des éléments quotidiens concrets, entre autres par un « consensus largement fondé sur la réussite économique [15] ».

De manière générale, et quelque peu schématisée, on peut dire que la réflexion sur la citoyenneté européenne en Allemagne emprunte cette même démarche intellectuelle, partant en quête d’une identité politique ouverte détachée de tout ethnos, de principes constitutionnels susceptibles de rallier et de rassembler tous les Européens, quelles que soient leur nationalité, leur langue, leur religion, etc. Je ne cherche bien sûr pas à mettre sur le même plan théorique les cas européen et allemand ; si la motivation et le cheminement de la réflexion sont identiques, ils ne s’appliquent pas au même contexte. Pour l’Allemagne, partageant une même langue, dans une certaine mesure une même histoire, on parle d’identité nationale, même si c’est en termes très prudents, refusant les critères ethniques. Alors que pour l’Europe, il est bien plutôt question de sentiment d’appartenance. Ce sont deux éléments bien différents, et le second n’a pas pour vocation de remplacer le premier. Joschka Fischer, ministre des affaires étrangères allemand, l’a d’ailleurs exprimé à sa manière il y a quelques semaines, en affirmant dans une interview à un magazine français : « Je crois que les deux niveaux – national et européen – continueront à coexister. L’Europe se présentera toujours sous ces deux aspects [16]. » Le sens de cette différenciation réside certainement dans l’idée d’identité culturelle, dont il n’est nullement question pour le champ européen, mais uniquement, et sous nombre de réserves, pour le champ national. Il est d’ailleurs révélateur qu’il existe très peu d’ouvrages d’origine allemande consacrés à la culture européenne, alors que c’est beaucoup plus le cas en France. Bien souvent, une identité nationale européenne reposant sur une culture commune est perçue comme dangereuse, comme l’est également une identité nationale allemande au fondement ethnique ; elle encouragerait l’homogénéisation culturelle de la société européenne, et justifierait l’intolérance et le repli communautaire à l’intérieur des frontières de la « forteresse Europe » – je pense ici à la discussion sur l’adhésion d’un pays musulman, la Turquie, à l’Europe chrétienne – ; les plus prudents interprètent d’ailleurs l’appel à la « nation Europe » comme un recours au concept racial [17]. Mais plus encore, une identité nationale européenne est perçue comme irréalisable, en raison des nombreux particularismes identitaires que compte l’Europe aujourd’hui, et plus encore demain. Chaque État-nation possède en propre sa personnalité, que ne reflète que superficiellement le particularisme langagier. Malgré le rapprochement des modes de vie, les mentalités nationales conservent leurs spécificités, si bien qu’il semble naïf de penser les incorporer dans un ensemble culturel homogène au niveau européen. D’après cette analyse, l’idée d’un État-nation à l’échelle de l’Europe se trouve complètement disqualifiée ; elle impliquerait en effet une chose qui ne semble à beaucoup d’Allemands ni souhaitable ni possible, à savoir la création d’une communauté nationale européenne, soudée par un sentiment d’appartenance commune, une même identité, une même culture.

Voilà qui esquisse la difficulté du projet européen, qui doit concilier deux exigences fondamentales ; à savoir d’une part la nécessité d’unir les différents États d’Europe en une structure politique à la fois forte, sans quoi ils se verraient rapidement marginalisés, et démocratique, et d’autre part celle de respecter les spécificités culturelles, nationales ou non, des peuples européens, sans recourir à une éducation nationale autoritaire, façon XIXe siècle. À en croire les disciples de Habermas, le défi est de taille : l’Europe serait actuellement au croisement de deux chemins ; l’un menant à une union politique pacifique de ses différents peuples, l’autre à la quête perpétuelle d’un étatisme pensé sur un mode ethnique, allant du séparatisme conciliateur de la Tchécoslovaquie à la libanisation destructrice de la Yougoslavie. Je vous rappelle qu’en Allemagne, où l’influence du jacobinisme à la française est peu visible et où les souvenirs de la folie nazie sont encore très présents, il y a consensus sur le nécessaire respect des identités culturelles de chaque individu ; ce qui est particulièrement remarquable lorsque l’idée donne naissance à une loi concernant les membres des minorités culturelles ; c’est le cas en Saxe des Sorabes, dont la culture slave est protégée par la constitution du Land, et dont les représentants ont des sièges réservés au gouvernement saxon. Dans une Europe aux multiples cultures, modelée par « une conscience identitaire plurielle », comme l’écrivent Schmücker et Hering [18], la citoyenneté ne peut que se référer à des principes politiques, à la façon du patriotisme constitutionnel. Peu à peu apparaît l’ébauche d’une pensée originale, qui cherche à échapper à la structure classique de l’État-nation, renvoyant le pouvoir de l’État et sa légitimation à l’existence d’une culture nationale relativement homogène. Ne pouvant adopter le modèle de l’État national, l’Europe politique se doit de dissocier État et nations, citoyenneté et nationalités, se gardant de transformer l’union politique européenne en une communauté nationale de destin, encore le pourrait-elle. L’Europe, cet État sans nation, ou plutôt cet État de nationalités, définirait la citoyenneté par des principes juridiques communs, assez souples pour être interprétés différemment en fonction de la tradition nationale dans laquelle ils s’inscrivent. Il va de soi que dans le cadre de l’Europe, une telle entente politique fondamentale « ne pourra qu’être abstraite sans quoi elle détruirait le pluralisme [19] ». D’après cette analyse, c’est à cette seule condition que l’on élaborera une citoyenneté européenne respectueuse de la liberté et de l’autonomie des personnes. Refusant de faire de l’Europe un ensemble culturellement uniformisé dépourvu de sens, forçant les individus à l’assimilation culturelle et linguistique, le très humaniste Peter Glotz souligne ainsi la nécessité de créer un ordre supranational européen de « formation multiétatique, multiethnique, multiculturelle [20] », quitte à créer une société d’étrangers.

Une citoyenneté commune à plusieurs nationalités

Le dernier point porte sur les faiblesses démocratiques d’une Europe politique. L’État-nation a longtemps été considéré comme la seule forme d’autorité politique capable de garantir le bon fonctionnement des règles démocratiques ; en dotant un peuple à la culture rendue homogène d’un centre décisionnel unique, celui-ci a permis aux citoyens des communautés nationales de participer au fonctionnement de la société, et de juger par leur vote l’action politique de leurs gouvernants. Mais en adoptant certaines de ses compétences traditionnelles, l’Union européenne – comme d’autres institutions supranationales –, a remis en cause cette concordance, clef de la substance démocratique des sociétés libérales. La question est aujourd’hui d’inventer un équilibre démocratique d’un autre type, adapté à une organisation politique dans laquelle un État regroupe plusieurs peuples. En quête d’un salut démocratique au-delà de l’État-nation, de nombreux penseurs allemands ont tenté d’élaborer un nouveau paradigme du politique, qui ne repose plus sur la classique association compétences-territoire-identité, mais travaille, comme l’écrit Michael Zürn, au « projet de politique mondiale complexe, dans laquelle l’État-nation recevrait un nouveau rôle [21] ». Ce paradigme a bien entendu donné naissance à plusieurs modèles, qu’il n’est pas utile d’étudier ici au cas par cas. Ce qu’il faut bien plutôt connaître, c’est leur caractéristique commune, qui consiste essentiellement en une dissociation nation-État, demos-ethnos. Pour tous les penseurs de ce courant, la clef du pouvoir n’est plus aujourd’hui l’agrégation de toutes les attributions étatiques, idéalement incarnée par l’État-nation, mais la répartition des fonctions gouvernementales à différents niveaux de pouvoir. Ainsi l’État national, bien qu’il ait cédé de larges parts de souveraineté aux institutions européennes et ne soit plus guère en mesure de garantir seul à ses habitants sécurité extérieure et intérieure, ou bien-être social, conserve-t-il une fonction fondamentale, à savoir la fonction identitaire. Quant aux institutions européennes, si elles sont encore incapables de susciter une véritable identification affective, elles n’en détiennent pas moins un important pouvoir dans les domaines sécuritaire et socio-économique. Je schématise volontairement ; il est clair que l’État-nation conserve un certain pouvoir de régulation économique, de même que l’Union européenne peut endosser un certain rôle identitaire.

La caractéristique de ce paradigme, vous l’avez compris, est d’être complexe, et d’autoriser interactions de pouvoir et croisements d’autorité. Appliquée au système électoral, cette complexité peut avoir le mérite de réduire les problèmes de démocratie liés à toute politique supranationale. L’enjeu est ici de prendre en compte équitablement les intérêts de tous les individus d’Europe, quelle que soit leur communauté d’appartenance, et de leur donner un droit de regard efficace sur les politiques menées en leur nom. Dans ce cadre, et d’après le modèle de certains politologues allemands, il serait tentant d’organiser la représentation politique des citoyens d’Europe en une assemblée parlementaire puissante, et ce non plus seulement d’après leur appartenance à un État-nation, comme c’est aujourd’hui le cas, mais d’après de multiples critères, plus ouverts à la pluralité culturelle des sociétés occidentales. Les gouvernants européens ne seraient plus uniquement des délégués de leur État-nation respectif, mais des représentants de l’ensemble des communautés culturelles et politiques d’Europe. Lors des élections européennes, chaque individu pourrait voir son bulletin de vote divisé en plusieurs catégories de représentation, correspondant à sa communauté linguistique, religieuse, nationale et étatique. Ce système aurait un double avantage concernant la pratique démocratique. Pour commencer, il pousserait les gouvernants, aujourd’hui cantonnés à des considérations purement nationales, à se pencher sur les multiples attentes et intérêts de la population
d’Europe. Ce système réintroduirait ensuite la possibilité pour les dirigés de juger et de sanctionner leurs dirigeants. Le caractère lobbyste du vote à entrées multiples donnerait aux politiques supranationales une plus grande lisibilité, en limitant les possibilités qu’ont les gouvernants d’échapper à leurs responsabilités. La légitimité de la démocratie en Europe y gagnerait largement en vraisemblance. En outre, les risques de fragmentation sociale seraient relativement limités. D’abord parce que le recoupement et le chevauchement des différentes communautés d’appartenance que, de plus, l’on ne peut délimiter par des frontières géographiques, empêchent toute ghettoïsation communautaire. Ensuite parce que les délégués des différentes communautés ne représenteraient qu’une partie du parlement, abandonnant l’autre partie des sièges aux élus de partis européens supranationaux, formant nécessairement des listes multinationales. Une telle représentation donnerait à cette assemblée un caractère universaliste marqué, qui concrétiserait au niveau européen un principe libéral fondamental jusqu’alors inexistant. Il serait possible de doter d’une telle organisation parlementaire toute grande institution supranationale, qui prendrait ainsi un visage plus démocratique, et qui pourrait également tenir compte des intérêts de nations dépourvues d’État – je pense aux Palestiniens –, ou divisées entre plusieurs États et réduites au statut de minorités – c’est le cas des Kurdes.

Au regard de ce modèle, il n’est plus indispensable de recourir à l’idée de nation européenne pour légitimer démocratiquement la politique des institutions européennes. Il suffit que les individus vivant à l’intérieur de l’Union européenne aient conscience de l’utilité de la collaboration supranationale et développent la volonté de résoudre ensemble des problèmes communs. Cela implique bien sûr l’existence d’une opinion publique supranationale éclairée, ayant connaissance des grands problèmes du globe, et cherchant à y apporter des solutions. Cela ne va certes pas sans poser des difficultés de réalisation, atténuées cependant par le changement de paradigme politique, dès lors que l’État reconnaît partager son autorité avec d’autres institutions, et en assume les conséquences en matière d’éducation citoyenne. En adhérant à une plus vaste association, chaque État pourrait par exemple s’engager à fournir à ses ressortissants un enseignement minimal commun, portant sur les valeurs, principes et raisons d’être de cette dernière, qu’il s’agisse de l’Union européenne, de l’ONU, du G8, etc. En informant honnêtement les citoyens sur la réalité de la situation supranationale, une telle éducation aurait le mérite de dédramatiser nombre de passions et déceptions ayant trait à l’État-nation, ainsi que de donner une certaine cohésion politique aux associations supranationales. Sans ces deux conditions, évoquer une opinion publique européenne, et plus encore une citoyenneté européenne, n’a guère de sens.

Vous aurez remarqué qu’une telle association d’individus aux identités différentes, rassemblés par un consensus sur des valeurs non culturelles, n’est pas sans rappeler le patriotisme constitutionnel de Habermas. Il est vrai qu’il en est inspiré. Il en diffère cependant par deux aspects. D’abord, il n’a pas à faire face à la difficulté du projet habermasien, à savoir créer un sentiment d’appartenance fort nécessaire au maintien du lien social ; en effet c’est principalement l’État-nation qui en a l’attribution, peut-être seulement provisoirement d’ailleurs. Ensuite, il ne consiste pas uniquement en un accord sur des principes de justice, mais également en un consensus sur la valeur du bien-être économique et social. Détachée de la solidarité ethnique, une telle communauté politique européenne serait caractérisée par la solidarité spécifique propre à toute Zweckgemeinschaft, à toute association d’intérêt, soudée par des défis communs, et plus encore par des réussites. Un succès notable de la communauté, ayant une influence directe sur le quotidien des individus, serait sans doute à même d’éveiller un certain sentiment d’appartenance aux institutions européennes, voire les germes d’une identité européenne revendiquée.

En guise de conclusion, je me permets d’emprunter à Jürgen Habermas les mots suivants, pour les appliquer à l’Europe. Vue d’Allemagne, du moins d’une partie de l’Allemagne, construire la citoyenneté européenne pourrait consister à rechercher « les traces d’une raison qui rassemble sans effacer les distances, tisse des liens sans uniformiser, souligne ce que partagent des étrangers, mais autorise l’autre à conserver sa particularité [22] »

[1J. Habermas, Die postnationale Konstellation, Politische Essays, Francfort/Main, Suhrkamp, 1998.

[2Outre ses fonctions d’efficacité économique et sociale et de sécurité, l’État traditionnel a encore celles de légitimation et d’identité.

[3J. Habermas, Vergangenheit als Zukunft, Zurich, Pendo, 1991, p. 105.

[4Voir M. Rainer Lepsius, “ Nationalstaat oder Nationalitätenstaat als Modell für die Weiterentwicklung der Europäischen Gemeinschaft ”, in R. Wildenmann (dir.), Staatswerdung Europas ? Optionen für eine Europäische Union, Baden-Baden, Nomos, 1991.

[5G. Walter, M. Zürn, “ Regieren jenseits des Nationalstaats : Chancen und Gefahren für kleine und große Staaten ”, in K. Armingeon (dir.), Der Nationalstaat am Ende des 20. Jahrhunderts, Berne-Stuttgart-Vienne, Haupt, 1996, p. 149.

[6J. Habermas, L’Intégration républicaine, 1996, Paris, Fayard, 1998, trad. R. Rochlitz, p. 119.

[7Pour une étude comparée des États-nations français et allemand, voir l’ouvrage de Hagen Schulze : État et nation dans l’histoire de l’Europe, Paris, Seuil, 1996, trad. D.-A. Canal.

[8A. Treibel, “ Transformationen des Wir-Gefühls und ethnische Zugehörigkeiten in Deutschland ”, in R. Blomert, H. Kuzmics et A. Treibel (dir.) Transformationen des Wir-Gefühls. Studien zum nationalen Habitus, Francfort/Main, Suhrkamp, 1993.

[9“ Nationalismus und Nation in der deutschen Geschichte ”, in H. Berding (dir.), Nationales Bewusstsein und kollektive Identität. Studien zur Entwicklung des kollektiven Bewusstseins in der Neuzeit 2 [1994], Francfort, Suhrkamp, 1996.

[10Voir son ouvrage, Der Irrweg des Nationalstaats : europäische Reden an ein deutsches Publikum, Stuttgart, Deutsche Verlags-Anstalt, 1990.

[11Le Monde, 18 mars 1999, p. 20.

[12J. Habermas, Vergangenheit als Zukunft, op. cit., p. 52.

[13R. Schmücker, R. Hering, “ Identität und Nation ”, in G. Orsi, K. Seelmann, S. Smid et U. Steinvorth (dir.), Nation, Nationalstaat, Nationalismus, Francfort/Main, Lang, 1994, p. 38.

[14R. Lepsius, Interessen, Ideen und Institutionen, Opladen, Westdeutscher Verlag, 1990, p. 253.

[15P. Glotz, Der Irrweg des Nationalstaats, op. cit., p. 150.

[16J. Fischer, L’Express, 9 décembre 1999, p. 24 sq.

[17Voir R. Stöss, “ Strukturen der neuen Rechten in Westeuropa ”, in H. Guggenberger et W. Holzinger (dir.), Neues Europe-Alte Nationalismen. Kollektive Identität im Spannungsfeld von Integration und Ausschliessung, Klagenfurt, Drava, 1993, p. 87 à 123.

[18R. Schmücker, R. Hering, Identität und Nation, op. cit., p. 40.

[19J. Habermas, Vergangenheit als Zukunft, op. cit., p. 95.

[20P. Glotz, Der Irrweg des Nationalstaats, op. cit., p. 35.

[21M. Zürn, Regieren jenseits des Nationalstaats. Globalisierung und Denationalisierung als Chance, Suhrkamp, Francfort, 1998, p. 12.

[22J. Habermas, Vergangenheit als Zukunft, op. cit., p. 158.

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