Scolarité et examens de l’éducation nationale

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Arrêté du 15 mai 2013 relatif à l’organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (BO n° 24 du 13 juin 2013)

L’organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie des spécialités suivantes est fixée conformément aux programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté :

• Chimie ;
• Génie biologique ;
• Génie chimique-Génie des procédés ;
• Génie civil-Construction durable ;
• Génie électrique et informatique industrielle ;
• Génie mécanique et productique ;
• Génie thermique et énergie ;
• Mesures physiques ;
• Packaging, emballage et conditionnement ;
• Sciences et génie des matériaux ;
• Statistique et informatique décisionnelle ;
• Techniques de commercialisation.

Arrêté du 7 mai 2013 relatif à l’organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (BO n° 25 du 20 juin 2013)

L’organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie des spécialités suivantes est fixée conformément aux programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté :
 Carrières juridiques ;
 Génie industriel et maintenance ;
 Gestion des entreprises et des administrations ;
 Gestion logistique et transport ;
 Informatique ;
 Qualité, logistique industrielle et organisation.

Arrêté du 19 juin 2013 relatif à l’organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (BO n° 30 du 25 juillet 2013)

L’organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie des spécialités suivantes est fixée conformément aux programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté :
 Carrières sociales ;
 Gestion administrative et commerciale des organisations ;
 Hygiène - sécurité - environnement ;
 Information-communication ;
 Métiers du multimédia et de l’internet ;
 Réseaux et télécommunications.

Présentation des diplômes universitaires de technologie sur le site de l’enseignement supérieur et de la recherche

Programmes des diplômes universitaires de technologie sur le site de l’enseignement supérieur et de la recherche

Liste des instituts et écoles internes aux universités (I.U.T., I.A.E, Écoles d’ingénieurs...) sur le site de l’enseignement supérieur et de la recherche

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DCG et DSCG
Calendrier des inscriptions aux épreuves - session 2015
Arrêté du 1-10-2014 (BO n° 40 du 30 octobre 2014)
DCG et DSCG
Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2015 : modification
Arrêté du 21-11-2014 (BO n°47 du 18 décembre 2014)

Diplôme supérieur de comptabilité et gestion (DSCG) session 2015
Ouverture du registre d’inscription DSCG 2015
Bulletin d’informations rectorales n°29 du 4 mai 2015

Établissements d’enseignement publics
Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2014-2015
liste du 20-5-2014 (BO n° 22 du 29 mai 2014)

Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable

Note de service no 2011-1018 du 11 août 2011
Diplômes comptables. Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable.

Arrêté du 28 mars 2014
Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion. Modalités d’organisation des épreuves

Arrêté du 18 septembre 2012
DCG ET DSCG. Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves.

Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. régis par le décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 - session 2010
arrêté du 30-11-2009 (BO n° 45 du 3 décembre 2009)

Arrêté du 26 mars 2008 Fixant la liste des titres et diplômes admis en dispense du diplôme de comptabilité et de gestion.

Décret n° 2009-1789 du 30 décembre 2009 relatif au diplôme d’expertise comptable

Arrêté du 28 mars 2014
Diplôme d’expertise comptable. Dispositions relatives aux épreuves.

Page d’information sur les diplômes comptables sur le site de l’académie de Lyon

Sujets et corrigés en ligne sur le site du Centre de Ressources Comptabilité et Finance de l’académie de Grenoble

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Voir le tableau récapitulatif des épreuves sur le site Eduscol (site pédagogique du ministère de l’Education nationale)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995, modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Arrêté du 22 février 2012 relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l’ingénieur ») et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A, modifié

Calendrier 2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
Note de service n° 2014-154 du 24-11-2014 (BO n°44 du 27 novembre 2014)

Calendrier des épreuves du baccalauréat technologique 2015
Division des examens et concours
Bulletin d’informations rectorales n°22 du 2 mars 2015

Épreuves obligatoires

Épreuves facultatives (2 au maximum)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Les épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD 2A, STI2D, STL et STMG du baccalauréat technologique sont choisies dans la liste suivante :
langue des signes française (LSF) ;
éducation physique et sportive ;
arts.
Dans les séries STI2D, STL et STD 2A, pour les sessions 2013 à 2016 de l’examen uniquement, une épreuve de langue vivante étrangère ou régionale s’ajoute à la liste précédente.

article 7 :

Pour les épreuves facultatives comme pour les ateliers de pratique ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20. Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont multipliés par deux.

"Section européenne" ou "section de langue orientale"

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l’une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l’évaluation spécifique prévue par l’arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

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Voir le tableau récapitulatif des épreuves sur le site Eduscol (site pédagogique du ministère de l’Education nationale)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Arrêté du 6 décembre 2012 relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat technologique dans les série ST2S et STMG

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Calendrier des épreuves du baccalauréat technologique 2015
Division des examens et concours
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Épreuves obligatoires

Épreuves facultatives (2 au maximum)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Les épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD 2A, STI2D, STL et STMG du baccalauréat technologique sont choisies dans la liste suivante :
langue des signes française (LSF) ;
éducation physique et sportive ;
arts.

article 7 :

Pour les épreuves facultatives comme pour les ateliers de pratique ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20. Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont multipliés par deux.

"Section européenne" ou "section de langue orientale"

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l’une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l’évaluation spécifique prévue par l’arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Baccalauréat 2015 : questions-réponses sur la préparation, le déroulement et la correction des épreuves, les sujets de baccalauréat, etc. sur le site du ministère de l’Education nationale.

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Voir le tableau récapitulatif des épreuves sur le site Eduscol (site pédagogique du ministère de l’Education nationale)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995, modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Arrêté du 22 février 2012 relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l’ingénieur ») et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A, modifié

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Épreuves obligatoires

Épreuves facultatives (2 au maximum)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Les épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD 2A, STI2D, STL et STMG du baccalauréat technologique sont choisies dans la liste suivante :
langue des signes française (LSF) ;
éducation physique et sportive ;
arts.
Dans les séries STI2D, STL et STD 2A, pour les sessions 2013 à 2016 de l’examen uniquement, une épreuve de langue vivante étrangère ou régionale s’ajoute à la liste précédente.

article 7 :

Pour les épreuves facultatives comme pour les ateliers de pratique ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20. Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont multipliés par deux.

"Section européenne" ou "section de langue orientale"

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l’une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l’évaluation spécifique prévue par l’arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

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Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Arrêté du 6 décembre 2012 relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat technologique dans les série ST2S et STMG

Calendrier 2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
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Calendrier des épreuves du baccalauréat technologique 2015
Division des examens et concours
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Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Les épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD 2A, STI2D, STL et STMG du baccalauréat technologique sont choisies dans la liste suivante :
langue des signes française (LSF) ;
éducation physique et sportive ;
arts.

article 7 :

Pour les épreuves facultatives comme pour les ateliers de pratique ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20. Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont multipliés par deux.

"Section européenne" ou "section de langue orientale"

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l’une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l’évaluation spécifique prévue par l’arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Baccalauréat 2015 : questions-réponses sur la préparation, le déroulement et la correction des épreuves, les sujets de baccalauréat, etc. sur le site du ministère de l’Education nationale.

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Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995, modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Arrêté du 22 février 2012 relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l’ingénieur ») et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A, modifié

Calendrier 2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
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Calendrier des épreuves du baccalauréat technologique 2015
Division des examens et concours
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Épreuves obligatoires

Épreuves facultatives (2 au maximum)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Les épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD 2A, STI2D, STL et STMG du baccalauréat technologique sont choisies dans la liste suivante :
langue des signes française (LSF) ;
éducation physique et sportive ;
arts.
Dans les séries STI2D, STL et STD 2A, pour les sessions 2013 à 2016 de l’examen uniquement, une épreuve de langue vivante étrangère ou régionale s’ajoute à la liste précédente.

article 7 :

Pour les épreuves facultatives comme pour les ateliers de pratique ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20. Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont multipliés par deux.

"Section européenne" ou "section de langue orientale"

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995., modifié

article 2 :

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l’une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l’évaluation spécifique prévue par l’arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

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Voir le tableau récapitulatif des épreuves sur le site Eduscol (site pédagogique du ministère de l’Education nationale)

Arrêté du 16 février 1977 relatif au Baccalauréat de technicien Musique (options Instrument et Danse), modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Calendrier 2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
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Calendrier des épreuves du baccalauréat technologique 2015
Division des examens et concours
Bulletin d’informations rectorales n°22 du 2 mars 2015

Épreuves obligatoires

Premier groupe d’épreuves

Epreuves d’enseignement général

Epreuves à caractère professionnel

Option Instrument

Epreuves à caractère professionnel

Option Danse

Épreuves facultatives (2 au maximum)

Arrêté du 16 février 1977 relatif au Baccalauréat de technicien Musique (options Instrument et Danse), modifié

Article 3

Il est organisé une épreuve facultative de seconde langue ancienne ou vivante (étrangère ou régionale), ainsi qu’une épreuve d’arts plastiques. Ces épreuves sont notées de 0 à 20. Seuls entrent en ligne de compte les points excédant 10 sur 20. Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont multipliés par 2. Ces points s’ajoutent au total des points obtenus aux épreuves d’enseignement général.
Le nouveau total des points est divisé par le total des coefficients de façon à obtenir la note moyenne du candidat aux épreuves d’enseignement général.

Disciplines	Références réglementaires	Commentaires	Sujets en ligne
Langue vivante 2 (étrangère ou régionale) ou langue ancienne	Langue vivante 2 : Arrêté du 16-05-2001 (BO n° 28 du 12 juillet 2001) " Article 4-Après « L’épreuve sera de même type que celle de première langue vivante » ajouter "sauf dans le cas d’un choix d’une langue faisant l’objet d’une épreuve facultative écrite dont les modalités sont fixées par note de service du ministre chargé de l’éducation nationale" Définition de l’épreuve facultative écrite qui se substitue à l’épreuve facultative orale dans le cas de langues rares : Note de service n°2001-091 du 30 mai 2001 (BO n°23 du 7 juin 2001). Langue ancienne : "Chaque candidat présentera la liste des oeuvres et des textes étudiés au cours de l’année, liste qui devra être assez large pour faciliter le choix. Le candidat sera porteur d’un exemplaire de chacun des ouvrages figurant sur la liste. Les quelques lignes qu’il aura à expliquer seront choisies dans un de ces ouvrages sans que le choix se limite nécessairement à une page étudiée au cours de l’année par le candidat. (Durée 20 mn)"	Baccalauréats général et technologique. Langues étrangères et régionales pouvant faire l’objet d’épreuves de langues vivantes. Note de service n° 2012-162 du 18 octobre 2012 "Pour les séries hôtellerie et techniques de la musique et de la danse (TMD), et uniquement à la session 2013 pour les séries ST2S et sciences et technologies de la gestion (STG) :  peuvent faire l’objet d’épreuves facultatives orales les langues suivantes : Allemand, Anglais, Arabe, Chinois, Danois, Espagnol, Grec moderne, Hébreu, Italien, Japonais, Néerlandais, Polonais, Portugais, Russe, Basque, Breton, Catalan, Créole, Corse, Gallo, Langues mélanésiennes, Occitan-langue d’Oc, Langues régionales d’Alsace et des pays mosellans, Tahitien ;  peuvent faire l’objet d’épreuves facultatives écrites les langues suivantes : Albanais, Amharique, Arménien, Bambara, Berbère, Bulgare, Cambodgien, Coréen, Croate, Estonien, Finnois, Haoussa, Hindi, Hongrois, Indonésien-malais, Laotien, Lituanien, Macédonien, Malgache, Norvégien, Persan, Peul, Roumain, Serbe, Slovaque, Slovène, Suédois, Swahili, Tamoul, Tchèque, Turc, Vietnamien. Cas particulier : les candidats à l’épreuve de Berbère choisissent, lors de l’inscription à l’examen, l’un des trois dialectes suivants : Berbère Chleuh, Berbère Kabyle, Berbère Rifain." Liste des académies de métropole, des départements et régions d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu’allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2015 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique Arrêté du 29 janvier 2015 (BO n°12 du 19 mars 2015) Programme de langues et cultures de l’Antiquité de la classe terminale pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015 Note de service n° 2013-047 du 2 avril 2013 (BO n° 15 du 11 avril 2013)	Sujets langues rares sur le site du SIEC Sujets langues rares sur le site du CRDP de Bordeaux
Arts plastiques	Note de service n° 2012-038 du 6 mars 2012 Baccalauréats général et technologique. Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d’arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d’histoire des arts, de musique et de théâtre à compter de la session 2013.	Baccalauréat Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l’enseignement artistique pour l’année scolaire 2014-2015 et la session 2015 du baccalauréat Note de service n° 2014-022 du 17-2-2014 (BO n° 8 du 20 février 2014) Œuvres et thèmes de référence pour les enseignements artistiques en classe terminale pour l’année scolaire 2014-2015 et pour la session 2015 : rectificatif Rectificatif du 28-3-2014 (BO n° 16 du 17 avril 2014) Épreuves de l’enseignement artistique Œuvres et thèmes de référence - année scolaire 2015-2016 et session 2016 du baccalauréat Note de service n° 2014-178 du 16-12-2014 (BO n°1 du 1er janvier 2015)

Épreuves obligatoires

Deuxième groupe d’épreuves

Accès au second groupe d’épreuves : Les candidats ayant obtenu au premier groupe d’épreuves une note moyenne au moins égale à 8 sur 20 et inférieure à 10 sur 20 sont admis à subir les épreuves du second groupe. Toutefois pour ces candidats, le jury, après examen des livrets scolaires, prend l’une des décisions suivantes :
 Il peut les dispenser soit des épreuves obligatoires d’enseignement général du second groupe, soit des épreuves à caractère professionnel du second groupe (la note moyenne de 10 sur 20 étant exigée au premier groupe dans la catégorie d’épreuves faisant l’objet de la dispense) ; un candidat peut renoncer à sa dispense.
 Il les soumet à l’ensemble des épreuves du second groupe.

Au vu des résultats du 1° groupe, le candidat choisit d’accepter ou non la dispense d’épreuves éventuellement accordée par le jury.

A l’issue du second groupe sont déclarés admis les candidats dont la note moyenne, pour l’ensemble des deux groupes d’épreuves, est au moins égale à 10 sur 20.

Epreuves d’enseignement général

Epreuve de contrôle facultative

Epreuves à caractère professionnel

Option Instrument

Epreuve de contrôle facultative

Epreuves à caractère professionnel

Option Danse

Epreuve de contrôle facultative

Baccalauréat 2015 : questions-réponses sur la préparation, le déroulement et la correction des épreuves, les sujets de baccalauréat, etc. sur le site du ministère de l’Education nationale.

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Règlement général des BEP : Code de l’éducation Articles D 337-26 à D 337-50-1

Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d’aptitude professionnelle et aux brevets d’études professionnelles prévus à l’article D 337-59 du code de l’éducation.
Diplômes intermédiaires des bacs professionnels

Arrêté du 8 juillet 2009 Brevet d’études professionnelles. Modalités d’évaluation de l’enseignement général.

Note de service no 2009-190 du 21 décembre 2009 Diplôme du BEP rénové. Modalités d’attribution d’une qualification « langue vivante ».

Arrêté du 23 juin 2014
CAP - BEP
Obtention de dispenses d’unités aux examens

Calendrier 2014 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
Note de service n° 2013-185 du 26-11-2013 (BO n° 44 du 28 novembre 2013)

Notice rectorat de lyon candidats individuels BEP Logistique et transport session 2014 (pdf 68.6 ko)

Notice rectorat de lyon candidats individuels BEP conduite de procédés industriels et transformations session 2014 (pdf 74.9 ko)

Notice rectorat de lyon candidats individuels BEP Procédés de la chimie, de l’eau et des papiers-cartons session 2014 (pdf 67.2 ko)

Notice rectorat de lyon candidats individuels BEP conduite de procédés industriels et transformations session 2015 (pdf 96.4 ko)

Notice rectorat de lyon candidats individuels BEP Logistique et transport session 2015 (pdf 96.1 ko)

BEP Métiers de la relation aux clients et aux usagers - Guide pratique déroulement épreuve ep2 2015 (pdf 129.8 ko)

BEP Métiers de la relation aux clients et aux usagers - Notice candidats individuels 2015 (pdf 105.9 ko)

BEP Métiers des services administratifs - Notice candidats individuels - Dossier support - session 2015 (pdf 62.4 ko)

BEP Métiers des services administratifs - Passeport professionnel - session 2015 (doc 135 ko)

Notice rectorat de lyon candidats individuels BEP Procédés de la chimie, de l’eau et des papiers-cartons session 2015 (pdf 88.8 ko)

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Voir le tableau récapitulatif des épreuves sur le site Eduscol (site pédagogique du ministère de l’Education nationale)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Arrêté du 22 février 2012 relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l’ingénieur ») et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A, modifié

Calendrier 2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
Note de service n° 2014-154 du 24-11-2014 (BO n°44 du 27 novembre 2014)

Calendrier des épreuves du baccalaureat général 2015
Division des examens et concours
Bulletin d’informations rectorales n°22 du 2 mars 2015

Épreuves obligatoires

Epreuve de spécialité (une au choix du candidat ; ce choix est facultatif pour les candidats ayant choisi Sciences de l’ingénieur comme épreuve obligatoire)

Épreuves facultatives (2 au maximum)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

article 5 :

Pour les épreuves facultatives correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée, ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20.

Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont affectés du coefficient 2.

Par dérogation aux dispositions du précédent alinéa, ce coefficient est porté à 3 lorsque l’option choisie est LCA : latin ou grec.

Épreuves spécifiques de l’option internationale du Baccalauréat (OIB)

Baccalauréat. Épreuves spécifiques de l’option internationale.
Note de service n° 2014-039 du 17 mars 2014

Sections internationales britanniques
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature britanniques - session 2015
Note de service n° 2015-011 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales britanniques
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature britanniques - sessions 2016 et 2017
Note de service n° 2015-051 du 24-3-2015 (BO n°14 du 2 avril 2015)

Sections internationales américaines
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature américaines - sessions 2015 et 2016
Note de service n° 2015-013 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales espagnoles
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature espagnoles - session 2015
Note de service n° 2015-012 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales espagnoles
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature espagnoles - sessions 2016 et 2017
Note de service n° 2015-052 du 18-3-2015 (BO n°14 du 2 avril 2015)

Sections internationales brésiliennes de langue portugaise
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature brésiliennes - sessions 2015, 2016, 2017
Note de service n° 2015-014 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales polonaises
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature polonaises - session 2015
Note de service n° 2015-053 du 18-3-2015 (BO n°14 du 2 avril 2015)

Baccalauréat, option internationale, sections polonaises
Œuvres littéraires contemporaines polonaises au programme des épreuves spécifiques - sessions 2012, 2013 et 2014
Note de service n° 2011-105 du 12-7-2011 (BO n°32 du 8 septembre 2011)

Epreuves des bacs binationaux Abibac, Bachibac, Esabac

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife

Note de service n° 2011-078 du 11 mai 2011
Sections binationales Abibac. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général.

Page Abibac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato.

Note de service n° 2011-165 du 6 octobre 2011
Sections binationales Bachibac. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato

Note de service n° 2014-118 du 10-9-2014
Sections binationales Bachibac
Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato
(BO n°35 du 25 septembre 2014)

Page Bachibac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l’Esame di Stato.

Note de service n° 2010-227 du 30 novembre 2010
Baccalauréat général. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature italiennes dans les sections binationales Esabac.

Page Esabac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

"Section européenne" ou "section de langue orientale"

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

article 3 :

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales des différentes séries, l’une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l’évaluation spécifique prévue par l’arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication « section européenne » ou « section de langue orientale » sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Baccalauréat 2015 : questions-réponses sur la préparation, le déroulement et la correction des épreuves, les sujets de baccalauréat, etc. sur le site du ministère de l’Education nationale.

Pour conserver cet article dans vos favoris : http://www.cndp.fr/crdp-lyon/Epreuves-du-bac-serie-ES.html

Voir le tableau récapitulatif des épreuves sur le site Eduscol (site pédagogique du ministère de l’Education nationale)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Arrêté du 22 février 2012 relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l’ingénieur ») et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A, modifié

Calendrier 2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
Note de service n° 2014-154 du 24-11-2014 (BO n°44 du 27 novembre 2014)

Calendrier des épreuves du baccalaureat général 2015
Division des examens et concours
Bulletin d’informations rectorales n°22 du 2 mars 2015

Épreuves obligatoires

Epreuve de spécialité (une au choix du candidat)

Épreuves facultatives (2 au maximum)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

article 5 :

Pour les épreuves facultatives correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée, ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20.

Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont affectés du coefficient 2.

Par dérogation aux dispositions du précédent alinéa, ce coefficient est porté à 3 lorsque l’option choisie est LCA : latin ou grec.

Épreuves spécifiques de l’option internationale du Baccalauréat (OIB)

Baccalauréat. Épreuves spécifiques de l’option internationale.
Note de service n° 2014-039 du 17 mars 2014

Option internationale du baccalauréat
Romans espagnols actuels au programme des épreuves spécifiques dans les sections espagnoles pour les sessions des années 2012, 2013 et 2014
Note de service n° 2011-076 du 5-5-2011 (BO n°23 du 9 juin 2011)

Baccalauréat, option internationale, sections polonaises
Œuvres littéraires contemporaines polonaises au programme des épreuves spécifiques - sessions 2012, 2013 et 2014
Note de service n° 2011-105 du 12-7-2011 (BO n°32 du 8 septembre 2011)

Epreuves des bacs binationaux Abibac, Bachibac, Esabac

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife

Note de service n° 2011-078 du 11 mai 2011
Sections binationales Abibac. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général.

Page Abibac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato.

Note de service n° 2011-165 du 6 octobre 2011
Sections binationales Bachibac. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato

Note de service n° 2014-118 du 10-9-2014
Sections binationales Bachibac
Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato
(BO n°35 du 25 septembre 2014)

Page Bachibac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l’Esame di Stato.

Note de service n° 2010-227 du 30 novembre 2010
Baccalauréat général. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature italiennes dans les sections binationales Esabac.

Page Esabac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

"Section européenne" ou "section de langue orientale"

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

article 3 :

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales des différentes séries, l’une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l’évaluation spécifique prévue par l’arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication « section européenne » ou « section de langue orientale » sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Baccalauréat 2015 : questions-réponses sur la préparation, le déroulement et la correction des épreuves, les sujets de baccalauréat, etc. sur le site du ministère de l’Education nationale.

Voir le tableau récapitulatif des épreuves sur le site Eduscol (site pédagogique du ministère de l’Education nationale)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Arrêté du 22 février 2012 relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l’ingénieur ») et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A, modifié

Calendrier 2014 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
Note de service n° 2013-185 du 26-11-2013 (BO n° 44 du 28 novembre 2013)

Calendrier des épreuves du baccalauréat général 2014
Bulletin d’informations rectorales n°22 du 24 février 2014

Épreuves obligatoires

Epreuve de spécialité (une au choix du candidat)

Épreuves facultatives (2 au maximum)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

article 5 :

Pour les épreuves facultatives correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée, ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20.

Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont affectés du coefficient 2.

Par dérogation aux dispositions du précédent alinéa, ce coefficient est porté à 3 lorsque l’option choisie est LCA : latin ou grec.

Épreuves spécifiques de l’option internationale du Baccalauréat (OIB)

Baccalauréat. Épreuves spécifiques de l’option internationale.
Note de service n° 2014-039 du 17 mars 2014

Sections internationales britanniques
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature britanniques - session 2015
Note de service n° 2015-011 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales britanniques
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature britanniques - sessions 2016 et 2017
Note de service n° 2015-051 du 24-3-2015 (BO n°14 du 2 avril 2015)

Sections internationales américaines
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature américaines - sessions 2015 et 2016
Note de service n° 2015-013 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales espagnoles
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature espagnoles - session 2015
Note de service n° 2015-012 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales espagnoles
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature espagnoles - sessions 2016 et 2017
Note de service n° 2015-052 du 18-3-2015 (BO n°14 du 2 avril 2015)

Sections internationales brésiliennes de langue portugaise
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature brésiliennes - sessions 2015, 2016, 2017
Note de service n° 2015-014 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales polonaises
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature polonaises - session 2015
Note de service n° 2015-053 du 18-3-2015 (BO n°14 du 2 avril 2015)

Baccalauréat, option internationale, sections polonaises
Œuvres littéraires contemporaines polonaises au programme des épreuves spécifiques - sessions 2012, 2013 et 2014
Note de service n° 2011-105 du 12-7-2011 (BO n°32 du 8 septembre 2011)

Epreuves des bacs binationaux Abibac, Bachibac, Esabac

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife

Note de service n° 2011-078 du 11 mai 2011
Sections binationales Abibac. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général.

Page Abibac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato.

Note de service n° 2011-165 du 6 octobre 2011
Sections binationales Bachibac. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato

Note de service n° 2014-118 du 10-9-2014
Sections binationales Bachibac
Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato
(BO n°35 du 25 septembre 2014)

Page Bachibac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l’Esame di Stato.

Note de service n° 2010-227 du 30 novembre 2010
Baccalauréat général. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature italiennes dans les sections binationales Esabac.

Page Esabac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

"Section européenne" ou "section de langue orientale"

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

article 3 :

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales des différentes séries, l’une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l’évaluation spécifique prévue par l’arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication « section européenne » ou « section de langue orientale » sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Baccalauréat 2015 : questions-réponses sur la préparation, le déroulement et la correction des épreuves, les sujets de baccalauréat, etc. sur le site du ministère de l’Education nationale.

Pour conserver cet article dans vos favoris : http://www.cndp.fr/crdp-lyon/Epreuves-du-bac-serie-L.html

Voir le tableau récapitulatif des épreuves sur le site Eduscol (site pédagogique du ministère de l’Education nationale)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifié

Arrêté du 22 février 2012 relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l’ingénieur ») et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A, modifié

Calendrier 2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
Note de service n° 2014-154 du 24-11-2014 (BO n°44 du 27 novembre 2014)

Calendrier des épreuves du baccalaureat général 2015
Division des examens et concours
Bulletin d’informations rectorales n°22 du 2 mars 2015

Épreuves obligatoires

Epreuve de spécialité (une au choix du candidat)

Épreuves facultatives (2 au maximum)

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

article 5 :

Pour les épreuves facultatives correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée, ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20.

Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s’inscrire, quelle que soit l’option correspondante, les points sont affectés du coefficient 2.

Par dérogation aux dispositions du précédent alinéa, ce coefficient est porté à 3 lorsque l’option choisie est LCA : latin ou grec.

Épreuves spécifiques de l’option internationale du Baccalauréat (OIB)

Baccalauréat. Épreuves spécifiques de l’option internationale.
Note de service n° 2014-039 du 17 mars 2014

Sections internationales britanniques
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature britanniques - session 2015
Note de service n° 2015-011 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales britanniques
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature britanniques - sessions 2016 et 2017
Note de service n° 2015-051 du 24-3-2015 (BO n°14 du 2 avril 2015)

Sections internationales américaines
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature américaines - sessions 2015 et 2016
Note de service n° 2015-013 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales espagnoles
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature espagnoles - session 2015
Note de service n° 2015-012 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales espagnoles
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature espagnoles - sessions 2016 et 2017
Note de service n° 2015-052 du 18-3-2015 (BO n°14 du 2 avril 2015)

Sections internationales brésiliennes de langue portugaise
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature brésiliennes - sessions 2015, 2016, 2017
Note de service n° 2015-014 du 21-1-2015 (BO n°5 du 29 janvier 2015)

Sections internationales polonaises
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature polonaises - session 2015
Note de service n° 2015-053 du 18-3-2015 (BO n°14 du 2 avril 2015)

Baccalauréat, option internationale, sections polonaises
Œuvres littéraires contemporaines polonaises au programme des épreuves spécifiques - sessions 2012, 2013 et 2014
Note de service n° 2011-105 du 12-7-2011 (BO n°32 du 8 septembre 2011)

Epreuves des bacs binationaux Abibac, Bachibac, Esabac

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife

Note de service n° 2011-078 du 11 mai 2011
Sections binationales Abibac. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général.

Page Abibac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato.

Note de service n° 2011-165 du 6 octobre 2011
Sections binationales Bachibac. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato

Note de service n° 2014-118 du 10-9-2014
Sections binationales Bachibac
Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato
(BO n°35 du 25 septembre 2014)

Page Bachibac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

Arrêté du 2 juin 2010 Relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l’Esame di Stato.

Note de service n° 2010-227 du 30 novembre 2010
Baccalauréat général. Épreuves d’histoire-géographie et de langue et littérature italiennes dans les sections binationales Esabac.

Page Esabac sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale.

"Section européenne" ou "section de langue orientale"

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié

article 3 :

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales des différentes séries, l’une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l’évaluation spécifique prévue par l’arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication « section européenne » ou « section de langue orientale » sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d’attribution de l’indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Baccalauréat 2015 : questions-réponses sur la préparation, le déroulement et la correction des épreuves, les sujets de baccalauréat, etc. sur le site du ministère de l’Education nationale.

Pour conserver cet article dans vos favoris : http://www.cndp.fr/crdp-lyon/programmes-de-la-serie-sciences-et.html

A compter de la rentrée scolaire de septembre 2015, la classe de seconde de la série hôtellerie devient la classe de seconde de la série Sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration (STHR).
A compter de la rentrée scolaire de septembre 2016, la classe de première de la série hôtellerie devient la classe de première de la série Sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration (STHR).
A compter de la rentrée scolaire de septembre 2017, la classe de terminale de la série hôtellerie devient la classe de terminale de la série Sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration (STHR).

Arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration (STHR).

Classes de seconde

Actions éducatives
Parcours Avenir
Arrêté du 1-7-2015 (BO n°28 du 9 juillet 2015)

Arrêté du 11 juillet 2008 fixant l’organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée.

Arrêté du 14 juin 2006 relatif aux connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet, modifié.

Circulaire n° 2013-120 du 19 août 2013
Brevet informatique et internet. Mise en œuvre du B2i en lycée à compter de la rentrée 2013.

Accompagnement personnalisé au lycée d’enseignement général et technologique
Circulaire n° 2010-013 du 29 janvier 2010

Programme de l’enseignement de la langue des signes française au lycée d’enseignement général et technologique et au lycée professionnel
Arrêté du 3 juin 2009

Note de service n° 2001-103 du 11 mai 2001
Les ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels.

Pour conserver cet article dans vos favoris : http://www.cndp.fr/crdp-lyon/Programmes-du-college.html

Les cycles du collège

Le collège est organisé en trois cycles :
cycle d’adaptation (classe de 6°) ;
cycle central (classes de 5° et de 4°) ;
cycle d’orientation (classe de 3°).

Décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d’enseignement à l’école primaire et au collège (BO n° 32 du 5 septembre 2013)

Article 5 - I. - Les dispositions de l’article 1er entrent en vigueur :

à compter du 1er septembre 2014 dans toutes les sections de maternelle ;
à compter du 1er septembre 2015 dans les classes de cours préparatoire, de cours moyen première année et de cinquième ;
à compter du 1er septembre 2016 dans les classes de cours élémentaire première année, de cours moyen deuxième année et de quatrième ;
à compter du 1er septembre 2017 dans les classes de cours élémentaire deuxième année, de sixième et de troisième.

II. - Les dispositions des articles 2, 3 et 4 entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2014.

Toutefois, les dispositions des articles D. 321-2, D. 321-19, D. 321-22, D. 321-24, D. 332-3, et D. 454-20 du code de l’éducation dans leur rédaction en vigueur antérieurement à cette dernière date demeurent applicables :

jusqu’au 31 août 2015 dans les classes de cours préparatoire, de cours moyen première année et de cinquième ;
jusqu’au 31 août 2016 dans les classes de cours élémentaire première année, de cours moyen deuxième année et de quatrième ;
jusqu’au 31 août 2017 dans les classes de cours élémentaire deuxième année, de sixième et de troisième.

Article D311-10 du code de l’éducation

Socle commun de connaissances et de compétences

L’établissement d’un socle commun de connaissances et de compétences est une disposition de la loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’École n° 2005-380 du 23 avril 2005 (article 9).

Code de l’éducation, article L 122-1-1

La scolarité obligatoire doit garantir à chaque élève les moyens nécessaires à l’acquisition d’un socle commun de connaissances, de compétences et de culture, auquel contribue l’ensemble des enseignements dispensés au cours de la scolarité. Le socle doit permettre la poursuite d’études, la construction d’un avenir personnel et professionnel et préparer à l’exercice de la citoyenneté. Les éléments de ce socle commun et les modalités de son acquisition progressive sont fixés par décret, après avis du Conseil supérieur des programmes. L’acquisition du socle commun par les élèves fait l’objet d’une évaluation, qui est prise en compte dans la poursuite de la scolarité. Le Gouvernement présente tous les trois ans au Parlement un rapport sur la manière dont les programmes prennent en compte le socle commun et sur la maîtrise de celui-ci par les élèves au cours de leur scolarité.

Le décret n°2006-830 du 11 juillet 2006 pris en application de la loi organise le contenu du socle commun autour de sept piliers :
la maîtrise de la langue française ;
la pratique d’une langue vivante étrangère ;
les principaux éléments de mathématiques et la culture scientifique et technologique ;
la maîtrise des techniques usuelles de l’information et de la communication ;
la culture humaniste ;
les compétences sociales et civiques ;
l’autonomie et initiative.

Code de l’éducation, article D 122-1

Voir le dossier "Socle commun de connaissances et de compétences" sur le site du ministère de l’Education nationale.

Voir le dossier "Socle commun de connaissances et de compétences" sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol).

Décret n° 2015-372 du 31 mars 2015 relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture (BO n°17 du 23 avril 2015)

Le présent décret entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

Plan de rénovation de l’enseignement des langues vivantes étrangères

Circulaire n° 2006-093 du 31 mai 2006
Rénovation de l’enseignement des langues vivantes étrangères.

Dossier "Cadre européen commun de référence pour les langues" sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol).

Dossier "Cadre européen commun de référence pour les langues" sur le site du Conseil de l’Europe

Nouveaux programmes publiés dans le cadre de la mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences et du plan de rénovation de l’enseignement des langues vivantes étrangères

Arrêté du 29 mai 1996
Organisation des enseignements dans les classes de Sixième de collège.

Arrêté du 26 décembre 1996
Organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de Cinquième et de Quatrième).

Arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l’organisation des enseignements du cycle d’orientation de collège (classe de troisième).

Organisation et horaires d’enseignement
Collège
Arrêté du 12-6-2015 (BO spécial n°6 du 25 juin 2015)

Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l’organisation des enseignements dans les classes de collège (BO n°22 du 28 mai 2015)

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

Arrêté du 3-6-2009
Programme de l’enseignement de la langue des signes française au collège.
(entre en vigueur à la rentrée 2009)

Actions éducatives
Parcours Avenir
Arrêté du 1-7-2015 (BO n°28 du 9 juillet 2015)

Actions éducatives
Parcours d’éducation artistique et culturelle
Arrêté du 1-7-2015 (BO n°28 du 9 juillet 2015)

Arrêté du 11 juillet 2008 fixant l’organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée.

Arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d’enseignement de théâtre pour les classes à horaires aménagés théâtre.

Arrêté du 4 juin 2010 fixant le programme d’enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse.

Arrêté du 22 juin 2006 fixant le programme d’enseignement de musique des classes à horaires aménagés musicales.

Arrêté du 9 juillet 2013 fixant le programme de langue et littérature des sections internationales britanniques et américaines au collège

Arrêté du 15-6-2012 Classes de 3ème conduisant au diplôme national du brevet
Programme d’enseignement de l’histoire-géographie-éducation civique, option internationale

Arrêté du 15-6-2012 Classes de 6ème, de 5ème, de 4ème et de 3ème du collège conduisant au diplôme national du brevet
Programme d’enseignement de mathématiques - option internationale

Option facultative de découverte professionnelle et module de découverte professionnelle

Classe de troisième préparatoire aux formations professionnelles
Définition d’un cadre national
Circulaire n° 2011-128 du 26-8-2011

"Les classes « prépa-pro », qui se substitueront à terme aux troisièmes DP6, sont préférentiellement ouvertes en lycées professionnels. Elles peuvent aussi être créées à l’initiative d’un ou plusieurs collèges constitués en réseau, en prenant appui sur les plateaux techniques des lycées professionnels ou des centres de formation d’apprentis (CFA) de proximité."

Arrêté du 14 février 2005
Enseignement de l’option facultative de découverte professionnelle (trois heures hebdomadaires) en classe de troisième.

Arrêté du 14 février 2005
Enseignement du module de découverte professionnelle (six heures hebdomadaires) en classe de troisième.

Note de service n° 2010-144 du 22 septembre 2010
Enseignement de prévention-santé-environnement. Référentiel d’épreuve pour les séries technologique et professionnelle du diplôme national du brevet.

Note de service n° 2013-175 du 13-11-2013
Diplôme national du brevet - Modalités d’attribution : modification
Référentiel d’enseignement de l’histoire-géographie-éducation civique pour les classes de troisième à dispositifs particuliers (BO n°42 du 14 novembre 2013)

Présentation sur le site du ministère de l’Education nationale.

Présentation et vade-mecum sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol)

Livret personnel de compétences et attestations

Articles D 311-6 à D 311-9 du code de l’éducation sur le livret personnel de compétences.

Arrêté du 14 juin 2010 relatif au livret personnel de compétences.

Note de service n° 2012-154 du 24 septembre 2012
Livret personnel de compétences. Simplification pour l’année 2012-2013.

Circulaire n° 2010-087 du 18 juin 2010
Évaluation. Mise en œuvre du livret personnel de compétences.

Dossier "Education à la sécurité routière à l’école et au collège" sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol).

Pour l’attestation de formation aux premiers secours, voir :

la circulaire n° 2003-210 du 1-12-2003 sur le programme quinquennal de prévention et d’éducation à la santé (chapitre IV et annexe 6.2) ;

la circulaire n° 2006-085 du 24-5-2006 sur la sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, la formation aux premiers secours et l’enseignement des règles générales de sécurité ;

la brochure "Apprendre à porter secours" du ministère de l’Education nationale (janvier 2007) ;

Brevet informatique et internet

Arrêté du 14 juin 2006 relatif aux connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet, modifié.

Circulaire n° 2006-169 du 7 novembre 2006
Brevet Informatique et Internet (B2i) école, collège, lycée (lycée d’enseignement général et technologique et lycées professionnels).

Dossier "Brevet informatique et internet (B2i)" sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol).

Note de service n° 2001-103 du 11 mai 2001
Les ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels.

Pour conserver cet article dans vos favoris : http://www.cndp.fr/crdp-lyon/Programmes-de-l-enseignement.html

Les cycles de l’école primaire

Article D321-2 du code de l’éducation

Décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d’enseignement à l’école primaire et au collège (BO n° 32 du 5 septembre 2013)

Article 5 - I. - Les dispositions de l’article 1er entrent en vigueur :

à compter du 1er septembre 2014 dans toutes les sections de maternelle ;
à compter du 1er septembre 2015 dans les classes de cours préparatoire, de cours moyen première année et de cinquième ;
à compter du 1er septembre 2016 dans les classes de cours élémentaire première année, de cours moyen deuxième année et de quatrième ;
à compter du 1er septembre 2017 dans les classes de cours élémentaire deuxième année, de sixième et de troisième.

II. - Les dispositions des articles 2, 3 et 4 entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2014.

Toutefois, les dispositions des articles D. 321-2, D. 321-19, D. 321-22, D. 321-24, D. 332-3, et D. 454-20 du code de l’éducation dans leur rédaction en vigueur antérieurement à cette dernière date demeurent applicables :

jusqu’au 31 août 2015 dans les classes de cours préparatoire, de cours moyen première année et de cinquième ;
jusqu’au 31 août 2016 dans les classes de cours élémentaire première année, de cours moyen deuxième année et de quatrième ;
jusqu’au 31 août 2017 dans les classes de cours élémentaire deuxième année, de sixième et de troisième.

Article D311-10 du code de l’éducation

Socle commun de connaissances et de compétences

L’établissement d’un socle commun de connaissances et de compétences est une disposition de la loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’École n° 2005-380 du 23 avril 2005 (article 9).

Code de l’éducation, article L 122-1-1

La scolarité obligatoire doit garantir à chaque élève les moyens nécessaires à l’acquisition d’un socle commun de connaissances, de compétences et de culture, auquel contribue l’ensemble des enseignements dispensés au cours de la scolarité. Le socle doit permettre la poursuite d’études, la construction d’un avenir personnel et professionnel et préparer à l’exercice de la citoyenneté. Les éléments de ce socle commun et les modalités de son acquisition progressive sont fixés par décret, après avis du Conseil supérieur des programmes. L’acquisition du socle commun par les élèves fait l’objet d’une évaluation, qui est prise en compte dans la poursuite de la scolarité. Le Gouvernement présente tous les trois ans au Parlement un rapport sur la manière dont les programmes prennent en compte le socle commun et sur la maîtrise de celui-ci par les élèves au cours de leur scolarité.

Le décret n°2006-830 du 11 juillet 2006 pris en application de la loi organise le contenu du socle commun autour de sept piliers :
la maîtrise de la langue française ;
la pratique d’une langue vivante étrangère ;
les principaux éléments de mathématiques et la culture scientifique et technologique ;
la maîtrise des techniques usuelles de l’information et de la communication ;
la culture humaniste ;
les compétences sociales et civiques ;
l’autonomie et initiative.

Code de l’éducation, article D 122-1

Voir le dossier "Socle commun de connaissances et de compétences" sur le site du ministère de l’Education nationale.

Voir le dossier "Socle commun de connaissances et de compétences" sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol).

Décret n° 2015-372 du 31 mars 2015 relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture (BO n°17 du 23 avril 2015)

Le présent décret entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

Programmes d’enseignement de l’école primaire

Arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires.

Horaires d’enseignement
Écoles maternelles et élémentaires
Arrêté du 12-6-2015 (BO spécial n°6 du 25 juin 2015)

Arrêté du 18 février 2015
Programme d’enseignement de l’école maternelle
(BO spécial n°2 du 26 mars 2015)

Programme d’enseignement moral et civique
École élémentaire et collège
Arrêté du 12-6-2015 (BO spécial n°6 du 25 juin 2015)

Arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d’enseignement de l’école primaire.

Arrêté du 25 juillet 2007 fixant les programmes de langues étrangères pour l’école primaire.

Actions éducatives
Parcours d’éducation artistique et culturelle
Arrêté du 1-7-2015 (BO n°28 du 9 juillet 2015)

Arrêté du 11 juillet 2008 fixant l’organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée.

École élémentaire
Recommandations pour la mise en œuvre des programmes
Circulaire n° 2014-081 du 18-6-2014
(BO n° 25 du 19 juin 2014)

Circulaire n° 2012-067 du 27 avril 2012 : Enseignement de l’orthographe à l’école. Renforcement.

Circulaire n° 2011-131 du 25 août 2011
Programme d’enseignement. Instruction morale à l’école primaire.

Circulaire n° 2011-090 du 7 juillet 2011
Natation. Enseignement dans les premier et second degrés.

Circulaire n° 2007-063 du 16 mars 2007
Mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences : l’acquisition du vocabulaire à l’école primaire.

Circulaire n° 2007-051 du 2 mars 2007
Mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences : l’enseignement du calcul.

Circulaire n° 2007-013 du 11 janvier 2007
Mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences : l’enseignement de la grammaire.

Circulaire n° 2006-003 du 3 janvier 2006
Apprendre à lire.

Circulaire n° 2006-093 du 31 mai 2006
Rénovation de l’enseignement des langues vivantes étrangères.

Dossier "Cadre européen commun de référence pour les langues" sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol).

Dossier "Cadre européen commun de référence pour les langues" sur le site du Conseil de l’Europe

Arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d’enseignement de théâtre pour les classes à horaires aménagés théâtre.

Arrêté du 4 juin 2010 fixant le programme d’enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse.

Arrêté du 22 juin 2006 fixant le programme d’enseignement de musique des classes à horaires aménagés musicales.

Enseignement de la langue des signes française à l’école primaire
Arrêté du 15-7-2008 (BO n° 33 du 4 septembre 2008)

Voir la page "Enseignement de la langue des signes française à l’école, au collège et au lycée" sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol).

Livret personnel de compétences et attestations

Circulaire n° 2008-155 du 24 novembre 2008
Mise en œuvre du livret scolaire à l’école.

Articles D 311-6 à D 311-9 du code de l’éducation sur le livret personnel de compétences.

Arrêté du 14 juin 2010 relatif au livret personnel de compétences.

Note de service n° 2012-154 du 24 septembre 2012
Livret personnel de compétences. Simplification pour l’année 2012-2013.

Circulaire n° 2010-087 du 18 juin 2010
Évaluation. Mise en œuvre du livret personnel de compétences.

Dossier "Education à la sécurité routière à l’école et au collège" sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol).

Pour l’attestation de formation aux premiers secours, voir :

la circulaire n° 2003-210 du 1-12-2003 sur le programme quinquennal de prévention et d’éducation à la santé (chapitre IV et annexe 6.2) ;

la circulaire n° 2006-085 du 24-5-2006 sur la sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, la formation aux premiers secours et l’enseignement des règles générales de sécurité ;

la brochure "Apprendre à porter secours" du ministère de l’Education nationale (janvier 2007) ;

Brevet informatique et internet (B2i école)

Extrait des programmes définis par l’arrêté du 9 juin 2008 :

TECHNIQUES USUELLES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

La culture numérique impose l’usage raisonné de l’informatique, du multimédia et de l’internet. Dès l’école primaire, une attitude de responsabilité dans l’utilisation de ces outils interactifs doit être visée. Le programme du cycle des approfondissements est organisé selon cinq domaines déclinés dans les textes règlementaires définissant le B2i :
s’approprier un environnement informatique de travail ;
adopter une attitude responsable ;
créer, produire, traiter, exploiter des données ;
s’informer, se documenter ;
communiquer, échanger.
Les élèves apprennent à maîtriser les fonctions de base d’un ordinateur : fonction des différents éléments ; utilisation de la souris, du clavier. Ils sont entraînés à utiliser un traitement de texte, à écrire un document numérique ; à envoyer et recevoir des messages. Ils effectuent une recherche en ligne, identifient et trient des informations.
Les technologies de l’information et de la communication sont utilisées dans la plupart des situations d’enseignement.

Arrêté du 14 juin 2006
Relatif aux connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet.

Circulaire n° 2006-169 du 7 novembre 2006
Brevet Informatique et Internet (B2i) école, collège, lycée (lycée d’enseignement général et technologique et lycées professionnels).

Dossier "Brevet informatique et internet (B2i)" sur le site pédagogique du ministère de l’Education nationale (éduscol).

Pour conserver cet article dans vos favoris : http://www.cndp.fr/crdp-lyon/BTS.html

Règlement général des BTS

Code de l’éducation Articles D 643-1 à D 643-35

Référentiels des BTS

A l’exception des BTS Industries céramiques, Systèmes constructifs bois et habitat défini par l’arrêté du 03 septembre 1997 et Productique textile option A Filature, l’ensemble des référentiels des BTS en vigueur sont en ligne sur le site ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Actualité des BTS

Organisation de la session 2016 de l’examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
Arrêté du 16-6-2015 (BO n°28 du 9 juillet 2015)

BTS
Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015
Note de service n° 2014-0021 du 30-12-2014
(BO n°2 du 8 janvier 2015)

Calendrier des épreuves des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d’expert en automobile - session 2015
Arrêté du 4-3-2015 (BO n°15 du 9 avril 2015)

Brevet de technicien supérieur
Adaptation de certaines épreuves ou parties d’épreuves obligatoires de langue vivante étrangère pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage oral, une déficience de la parole
Arrêté du 13 mai 2014
(BO n° 26 du 26 juin 2014)

Programmes des BTS

Epreuves de langue vivante

BTS. Épreuve de langues vivantes étrangères.
Note de service no 2012-0018 du 25 septembre 2012

Arrêté du 30 octobre 2012 fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur pour la session 2013.
« Pour les spécialités de brevet de technicien supérieur « bâtiment », « travaux publics » et « conception et réalisation de systèmes automatisés », l’épreuve de langue vivante étrangère obligatoire prévue aux annexes II c et II d des arrêtés du 23 juin 2011 susvisés porte, pour la session 2013, au choix du candidat, sur l’une des langues suivantes : anglais, allemand, arabe, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, hébreu. »

Arrêté du 07 janvier 2013
BTS : Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
(BO n° 7 du 14 février 2013)
« - À l’annexe V ou à l’annexe IId des arrêtés modifiés susvisés :
Au lieu de :
« Liste des langues autorisées : anglais, allemand, arabe, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, hébreu. »
Lire :
« Langue autorisée : anglais. » »

BTS : Mise à jour des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2014
Note de service n° 2013-0017 du 01 octobre 2013
(BO n° 39 du 24 octobre 2013)

Classes de mise à niveau pour l’entrée en BTS

Classe de mise à niveau en arts appliqués, en vue de l’entrée dans un BTS "arts appliqués" :
Arrêté du 17 juillet 1984
Classe de mise à niveau pour l’entrée en BTS Hôtellerie-restauration :
Arrêté du 19 août 1993

Sujets de BTS en ligne

Sujets en ligne sur le site de Canopé Montpellier