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Arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d’attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés de l’enseignement public, relevant du ministre chargé de l’éducation, et aux maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires
options :
Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire de l’art ou théâtre ; Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;
Français : langue seconde ;
Enseignement en langue des signes française.
Note de service n°2004-175 du 19 octobre 2004 Attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du MEN d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires.
Certification complémentaire délivrée dans certains secteurs disciplinaires à des personnels enseignants des premier et second degrés – session 2015
Bulletin d’informations rectorales n°5 du 29 septembre 2014
