Recrutement des personnels ITRF
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Arrêté du 20 mars 2015 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture de recrutements sans concours d’adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (JORF n° 0073 du 27 mars 2015).
Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture de recrutements sans concours d’adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (JORF n° 0073 du 27 mars 2014).
Arrêté du 19 mars 2013 autorisant au titre de l’année 2013 l’ouverture de recrutements sans concours d’adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (JORF n° 0072 du 26 mars 2013).
Arrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de postes offerts aux recrutements sans concours d’adjoints techniques de recherche et de formation de 2e classe (JORF n° 0085 du 8 avril 2012).
Présentation du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et d’État (Pacte) sur le site de l’administration française.
Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture de recrutements d’adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’Etat (PACTE) et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (JORF n° 0073 du 27 mars 2014).
Arrêté du 19 mars 2013 autorisant au titre de l’année 2013 l’ouverture de recrutements d’adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’Etat (PACTE) et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (JORF n° 0072 du 26 mars 2013).
Arrêté du 14 mars 2012 autorisant au titre de l’année 2012 des recrutements d’adjoints techniques de recherche et de formation de 2e classe par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’Etat (PACTE) (JORF n° 0067 du 18 mars 2012).
Arrêté du 14 mars 2012 autorisant au titre de l’année 2012 des recrutements d’adjoints techniques de recherche et de formation de 2e classe par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’Etat (PACTE) (rectificatif) (JORF n° 0089 du 14 avril 2012).
Arrêté du 20 mars 2015 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture de recrutements réservés sans concours d’adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (JORF n° 0073 du 27 mars 2015).
Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture de recrutements réservés sans concours d’adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (JORF n° 0073 du 27 mars 2014).
Arrêté du 11 juin 2013 autorisant au titre de l’année 2013 l’ouverture de recrutements réservés sans concours d’adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (JORF n° 0136 du 14 juin 2013).
Arrêté du 11 juin 2013 autorisant au titre de l’année 2013 l’ouverture de recrutements réservés sans concours d’adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (rectificatif) (JORF n° 0149 du 29 juin 2013).
Loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.
Décret n° 2012-631 du 3 mai 2012, modifié, relatif aux conditions d’éligibilité des candidats aux recrutements réservés pour l’accès aux corps de fonctionnaires de l’Etat des catégories A, B et C et fixant les conditions générales d’organisation de ces recrutements en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.
Circulaire du 26 juillet 2012 relative à la mise en oeuvre du dispositif d’accès à l’emploi titulaire dans la fonction publique de l’Etat prévu à l’article 1er de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.
Décret n° 2013-485 du 10 juin 2013 relatif à l’ouverture de recrutements réservés pour l’accès à certains corps de fonctionnaires de l’Etat relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche et modifiant le décret n° 2012-571 du 24 avril 2012 relatif aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur.
Arrêté du 11 juin 2013 fixant les règles d’organisation générale, la composition des jurys et la nature des épreuves des recrutements réservés pour l’accès à certains corps d’ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation.
Présentation des métiers de la recherche et de la formation sur le site du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche.
(Descriptif des 260 métiers ITRF répartis en 8 branches d’activités professionnelles (BAP) et en 5 niveaux de qualification.)
Les 8 branches d’activités professionnelles sont :
BAP A : Science du vivant (SV) ;
BAP B : Sciences chimiques, Sciences des matériaux (SCSM) ;
BAP C : Sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique (SIIS) ;
BAP D : Sciences humaines et sociales (SHS)
BAP E : Informatique, Statistique et Calcul scientifique (ICS) ;
BAP F : Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, Technologies de l’Information et de la Communication pour l’Education (TICE) (IDCCET) ;
BAP G : Patrimoine, logistique, prévention et restauration (PLPR) ;
BAP J : Gestion et pilotage (créée par arrêté du 01/12/2008, en remplacement de la BAP I).
Référentiel des emplois-types ITRF
Personnels de laboratoire
Missions des personnels de recherche et de formation exerçant dans les laboratoires des établissements publics locaux d’enseignement
circulaire n° 2013-058 du 13-3-2013
Décret n°85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur.