Mentions légales

Voir les mentions légales du site de Canopé - CRDP de l’Académie de Toulouse.

Mentions particulières pour cet e-book

Droit de Propriété Intellectuelle

La présentation et le contenu de l’e-book « Le Gers dans la Grande Guerre » constitue une œuvre protégée par la législation nationale et internationale relative à la Propriété Intellectuelle. L’architecture de cette e-book est la propriété de Réseau Canopé – Site de Toulouse.

Les éléments de fonds protégeables tels que les textes, photographies, cartes, schémas, l’enregistrement sonore... sont la propriété exclusive de Archives départementales du Gers, Laurent Ségalant….

Canopé - Site de Toulouse dispose de l’autorisation de reproduire des cartes, des photographies, textes... auprès des détenteurs des droits d’auteur uniquement dans le cadre de cet e-book.

En application de l’article L 122-4 du code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction ou représentation de tout ou partie de cet ebook, sauf dans un cadre pédagogique et institutionnel, ne peut se faire sans le consentement de Réseau Canopé.

La communauté éducative est autorisé à :

  • utiliser tout ou partie de l’ebook en vue d’effectuer des reproductions papier et de les distribuer aux élèves pour une utilisation collective en classe ;
  • effectuer des représentations collectives en classe de l’ebook par vidéoprojection et affichage numérique …

Ces droits sont consentis dans le cadre d’un usage pédagogique effectué par des organismes à vocation éducative tout en respectant le droit moral.

Marques et logos

« Canopé » est une marque déposée auprès de l’INPI.

Toute reproduction et/ou utilisation sans l’accord préalable de Réseau Canopé engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon au regard des articles L 335-2, L713- 2 et L713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Seules les reproductions et utilisations des marques et logos présents sur le site aux fins exclusives d’information pédagogique peuvent être effectuées.