De la scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France

Aujourd'hui encore, selon le dernier rapport du Haut Comité à l'Intégration (HCI), "l'éducation nationale est la principale force d'intégration" même si "une réflexion reste à développer sur son rôle spécifique" .
Comment en effet s'intégrer dans notre société sans un passage nécessaire et réussi par l'Ecole, même si ce passage ne suffit -bien évidemment- pas à faire surmonter à ces publics fragiles tous les handicaps linguistiques, économiques, sociaux ou culturels qu'ils cumulent parfois.

Migrants, primo-arrivants ou nouvellement arrivés en France [1], les enfants francophones ou non francophones issus de l’immigration sont soumis à l’obligation scolaire au même titre que les enfants français car « en l'état actuel de la législation aucune distinction ne peut être faite entre élèves de nationalité française et de nationalité étrangère pour l'accès au service public de l'éducation [2]».

Pas toujours formé, ni suffisamment informé, chaque enseignant, même s'il n'exerce pas dans des structures spécifiques a donc vocation, un jour ou l’autre, à accueillir dans sa classe l'un de ces enfants.

Parmi ces enseignants, les documentalistes d’établissement sont donc souvent sollicités par leurs collègues, toutes disciplines confondues pour répondre à l'urgence ou pour apporter leur aide à des équipes qui se sont investies depuis longtemps. Comment répondre à ces interrogations?
C'est l’objet de ce dossier qui va tenter de faire le point sur les dispositifs, les textes en vigueur et sur les outils actuellement disponibles, à travers -notamment- les ressources proposées par le département Ville & Education (SCEREN-CNDP) et son centre de ressources Ville-Ecole-Intégration (VEI).

ENAF, CLIN, CLA, CLA-NSA, CASNAV (ex CEFISEM) etc.

Dans le maquis des sigles, il est parfois difficile de s'y retrouver, le monde de l'intégration scolaire n'échappe pas à cet usage. C'est d'autant moins évident que la problématique de l'immigration en France a évolué et avec elle, en synchronie, les structures d'accueil, leurs missions et même leurs dénominations.
Les enfants nouvellement arrivés en France sont aujourd'hui différents de ceux des années 70, ils sont inégalement répartis sur le territoire, d'origines très diverses, plus âgés et concentrés dans des secteurs fortement urbanisés.
En cheminant à travers ces sigles et en nous appuyant sur des documents de référence, nous nous efforcerons de faire un état des lieux des territoires de l'intégration scolaire et de leurs résidents.

Les élèves nouvellement arrivés en France (ENAF)

On désigne sous ce vocable un élève non scolarisé en France l'année scolaire précédente (non francophone ou francophone) et n'ayant pas une maîtrise suffisante des apprentissages scolaires lui permettant d'intégrer immédiatement une classe du cursus ordinaire.
Un rapport de l'Inspection générale, publié en mai 2002 constate un vieillissement des publics concernés (les élèves arrivent en France plus âgés et peu ou pas scolarisés dans leurs pays d'origine) et une grande hétérogénéité des populations (pays d'origine et niveau scolaire).
La répartition selon le pays d'origine est cependant parfois très diverse (Strasbourg) ou à l'inverse sur-représentée (chinois à Paris), d'un pays (Algérie dans le Rhône) voire d'une région d'un pays (Ouarzazate à Montpellier). A cette diversité s'ajoutant une très forte disparité quant au nombre d'enfants à scolariser, allant de l'unité à plusieurs dizaines voire centaines.
Le niveau scolaire dépend évidemment des pays et cultures d'origine, de la situation antérieure des familles (rurales ou citadines) et du motif d'émigration (économique ou politique).
On peut lire dans le dernier rapport du HCI que le nombre d’enfants primo-arrivants n’a cessé d’augmenter dans les années récentes; en 2001, près de 28 000 enfants primo-arrivants ont été scolarisés selon les diverses formules existantes et on a constaté une augmentation de 50 % des inscriptions en Ile de France. Toujours selon le HCI, cette élévation du nombre d’enfants primo-arrivants semble durable.
Ces évolutions (qualitatives et quantitatives) rendent souvent la tâche plus difficile aux collègues qui accueillent ces élèves dans leurs classes, car la diversité des situations rend impossible des réponses toutes prêtes quand les problèmes surgissent notamment lorsque les élèves sont scolarisés en dehors des structures spécifiques et lorsqu'ils sont confiés à des enseignants qui n'ont pas la formation nécessaire.

Les CLIN, les CLA, les CLA-NSA

L’intégration de ces publics scolaires fragiles ou fragilisés nécessite donc une prise en charge spécifique, des outils, des savoirs-faire particuliers. Le regroupement dans des classes spécialisées, avec des enseignants de préférence volontaires, est à chaque fois recommandé et mis en place lorsque cela s'avère possible dans chaque académie.
Depuis 1970, dans le premier degré, des classes d'initiation (CLIN) regroupent les enfants en âge d'être scolarisés du CP au CM2. Dans le second degré [3], selon que les élèves auront été ou non déjà scolarisés dans leur pays d'origine, ils intégreront une classe d'accueil pour élèves non scolarisés antérieurement (CLA-NSA) ou une classe d'accueil (CLA).
La mise en place et l'optimisation de ces dispositifs est du ressort des académies où, à chaque rentrée, une circulaire et des instructions départementales précisent les modalités d'intervention des différents acteurs des dispositifs d'accueil et de scolarisation. On peut, à titre d'exemple consulter la circulaire de l'Académie de Paris pour la rentrée 2003 [4].
Il n'est pas toujours possible, compte tenu de l'inégale répartition géographique de ces enfants de les regrouper dans des classes spécifiques; on peut alors mettre en place des groupes de soutien, sur le modèle des groupes de remédiation pour les élèves en difficulté scolaire.
Dans tous les cas, l'objectif essentiel à poursuivre vise essentiellement la maîtrise du français comme langue de scolarisation afin de permettre une intégration rapide dans une classe de cursus ordinaire. Dans le second degré, ce rôle n'étant pas seulement dévolu au seul professeur de français, mais à toute l'équipe éducative, avec l'appui de centres académiques spécialisés, les CASNAV.

Les CASNAV (ex CEFISEM)

Créés en 1975, les centres de formation et d'information pour la scolarisation des enfants de migrants (CEFISEM) sont devenus en 2002 [5], des centres académiques pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage (CASNAV).
Leurs missions ont été recentrées -prioritairement- sur l'intégration scolaire des nouveaux arrivants (sans maîtrise suffisante de la langue française ou des apprentissages scolaires) dans les établissements et les écoles en accompagnant les personnels d'éducation et d'enseignement.
Ce recentrage ayant été rendu nécessaire pour éviter la confusion entre deux problématiques parfois confondues: celle qui concerne les nouveaux arrivants et celle des élèves de ZEP, même si on constate que sur le terrain, ce n'est pas forcément sans rapport.

Les CASNAV sont des centres de ressources et leurs personnels contribuent à l'élaboration des réponses pédagogiques adaptées aux situations des établissements scolaires. Experts dans leur domaine, ils peuvent répondre à des demandes d'information, élaborer et animer des formations en partenariat auprès des acteurs nombreux et divers qui oeuvrent dans le même domaine (élus et employés des collectivités territoriales, travailleurs sociaux, éducateurs, membres d'association).
Les CASNAV et leurs personnels sont donc des interlocuteurs privilégiés qui sont les mieux placés dans les académies pour répondre à des demandes émanant d'enseignants qui ont en charge des élèves nouvellement arrivés, soit dans des classes spécialisées, soit lorsqu'ils accueillent dans leur classe un élève isolé.

Le CNDP (à travers VEI) est partenaire des CASNAV pour produire et mutualiser des outils pédagogiques, c'est dans le cadre de ce partenariat qu'une partie du site VEI s'est constituée. De nombreux liens pointent vers des ressources de leurs sites web et la liste exhaustive des CASNAV (en cours de remaniement) est disponible à l'adresse : http://www.cndp.fr/lesScripts/bandeau/bandeau.asp?bas=http://www.cndp.fr/produits/pubadmin/accueil.htm

L'articulation: âge des élèves/structures/dispositifs

Le dernier texte de référence est constitué par la circulaire ministérielle préparatoire à la rentrée 2004 (chapitre cité ci-dessous in extenso) qui prévoit des remédiations modulaires, après l'identification des lacunes chez les élèves.
"Les enfants et les jeunes nouveaux arrivants en France et non francophones
Pour tous ces élèves la maîtrise de la langue constitue la priorité. L’adaptation du réseau des dispositifs particuliers susceptibles de les accueillir prendra appui sur une analyse des flux et de la durée des séjours dans les CLIN ou CLA au cours de ces dernières années.
Une attention spécifique doit être accordée aux enfants et aux jeunes ayant été très peu scolarisés antérieurement et aux adolescents qui arrivent en France à l’âge limite de l’obligation scolaire, voire au-delà de 16 ans. S’ils ont été normalement scolarisés antérieurement, on doit viser au plus vite l’intégration dans une classe ordinaire, en apportant si nécessaire des remédiations aux lacunes repérées sous forme de modules. Pour ceux qui ont été peu scolarisés dans le pays d’origine, on recourra aux actions existantes pour faciliter l’intégration et l’accès à une formation professionnelle qualifiante, le plus souvent organisées par la mission générale d’insertion [6]. Dans le cadre du contrat d’accueil et d’intégration [7], 24 départements vont expérimenter des mesures d’accueil et de formation pour ces publics de plus de 16 ans, qui n’auront pu intégrer une classe ordinaire."

Ville-Ecole-Intégration: un centre de ressources spécialisé

Partenaire des CASNAV, le centre VEI a traversé une trentaine d'années de politiques d'intégration sous différentes augures et tutelles, c'est aujourd'hui un centre de ressources reconnu qui remplit une mission de service public et apporte son aide à tous les acteurs de l'action éducative et sociale.

VEI et les publics fragiles, des amis de trente ans

En 1971 [8], une direction du ministère de l'éducation nationale met en place le Centre de documentation pour la formation des adultes migrants et de leurs familles.
Ce centre, qui a pour objectif de mettre à disposition des migrants des outils d'accompagnement linguistique, est alors rattaché au Bureau pour l'Etude de la Langue et de la Civilisation Française (BELC), lui-même lié au Centre International d'Etudes Pédagogiques (CIEP [9]).
Le 1er septembre 1973, le centre devient Centre Migrants, il dépend du Centre de recherches et d'études pour la diffusion du français (CREDIF).
A travers ces deux tutelles successives, le Centre Migrants est alors au cœur de la logistique qui soutient la mise en place de classes expérimentales d'initiation pour enfants étrangers en 1970 [10] : "Dans tous les cas, l'enseignement de la langue sera dispensé selon les méthodes élaborées pour le français, langue étrangère, par le BELC ou par le CREDIF."

En 1977, le Centre Migrants est rattaché au Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP), il étend alors ses missions à l'intégration, l'éducation et la formation.

En 1998 il devient le centre de ressources "Ville-Ecole-Intégration" et dépend de la Direction des Ressources et de l'Ingénierie Documentaire du CNDP : il a pour mission d'informer les enseignants et les autres acteurs de l'action éducative et sociale dans différents domaines (immigration, intégration, publics en difficultés, politiques de discrimination positive, éducation prioritaire, interculturel, formation des bas niveaux de qualification, illettrisme et alphabétisation, FLE…) et de leur apporter ses compétences pour rendre plus efficace leurs interventions en direction des publics dont ils ont la charge.

Le 1er septembre 2003, VEI est absorbé par un nouveau département créé au CNDP, le département Ville & Education qui élargit ses compétences au "hors temps scolaire".

En diachronie, le centre est en quelque sorte le témoin et l'analyseur de l'évolution des politiques éducatives (du côté des publics fragiles) et, parallèlement un témoin de l'évolution des centres de ressources qui ont diversifié et étendu leurs services aux usagers (veille documentaire, expertise, animation, édition imprimée ou en ligne, services de proximité, en ligne, à distance).
Ainsi, le centre de ressources VEI, est non seulement un centre fréquenté par du public pour son important fonds documentaire (6000 ouvrages, 200 revues, 600 thèses), mais aussi l'éditeur d'un site Web et de trois revues.

Le site http://www.cndp.fr/vei/

VEI ne s'intéresse pas seulement aux élèves nouvellement arrivés en France, mais aussi aux Enfants du voyage comme en témoigne le dossier "Scolarisation des enfants du voyage et des familles non sédentaires [11]".
Différents dossiers ou rubriques, proposent des outils pédagogiques, des documents de réflexion, des textes institutionnels, des rapports, un agenda etc..
On y trouvera aussi bien des outils pragmatiques d'évaluation que des informations, des conseils, des reportages ou des adresses de lieux-ressource en région.
Les documentalistes du centre alimentent le site web et une base de données qui comporte actuellement environ 23000 notices bibliographiques et s'enrichit de 150 notices par mois ; cette base, accessible depuis le site, est actuellement en cours de modernisation [12].
Les visiteurs du centre effectuent leurs recherches avec cette base, accompagnés dans leurs requêtes par les documentalistes, mais quotidiennement, de France comme de l'étranger, nous parviennent des questions, des demandes de bibliographies, par mel, par courrier ou par téléphone.
Le site est en cours d'évolution, de nouvelles "entrées", tournées davantage du point de vue de certains profils d'usagers (enseignants) sont à l'étude et de nouveaux dossiers sont envisagés.
A la fois centre de ressources "physique" et "virtuel", VEI propose également trois publications complémentaires qui composent une véritable panoplie à l'usage des acteurs de terrain.

Les publications

La première d'entre elles, VEI Enjeux (ex Migrants Formation [13]) est une revue de chercheurs, et de spécialistes de l'intégration, de l'éducation, des quartiers difficiles ou de l'interculturel qui font le point sur une question, proposent des analyses de fond, des idées neuves, des expériences… c'est une revue de référence pour tous ceux qui cherchent à comprendre les questions qui ébranlent de manière récurrente l'actualité. De nombreux articles sont en ligne sur le site de VEI http://www.cndp.fr/RevueVEI/selection.htm

La seconde, VEI Actualité est une revue bibliographique, fruit de la veille documentaire qu'exercent les documentalistes du centre sur les problématiques de l'éducation, de l'intégration et de la formation. La revue propose 10 numéros par an (environ 150 notices par numéro qui alimentent la base de données) http://www.cndp.fr/revueVEIactu/accueil.htm

La dernière née est une collection nationale d'outils pédagogiques Les cahiers de VEI qui n'en est qu'à ses balbutiements, le premier numéro (Passerelles en quinze langues [14]) est paru en novembre 2003 et 4 numéros sont actuellement en préparation. Cette collection répond à une demande, celle d'enseignants de terrain, en quête d'outils pédagogiques, utilisables directement dans les classes. A terme, chaque numéro sera complété par un dossier en ligne.

Avec son centre de ressources, son site et ses publications, VEI contribue, à sa manière, à aider à l'intégration des élèves nouvellement arrivés en France, avec d'autres structures ou dispositifs qui vont dans le même sens.

Quelles réponses possibles pour les documentalistes ?

Le centre VEI est souvent interrogé par des documentalistes d'établissement ou par des collègues - notamment de français- sur ces question d'intégration et de scolarisation des enfants nouvellement arrivés en France... il n'existe malheureusement pas de réponse standard ni de solution miracle car les cas de figure sont trop différents d'un élève, d'un établissement ou d'une académie à l'autre ou même d'un collègue à l'autre.
Certains d'entre eux, même rompus à l'accueil des élèves en difficulté, sont désorientés par une jeune Tchétchène mutique qui se jette sous la table à chaque passage d'avion ou -pleins de bonne volonté- ne savent pas par où commencer lorsque de "simples" réponses pédagogiques sont possibles.

Nos réponses sont donc traitées au cas par cas, elles renvoient, au niveau local, vers les CASNAV ou vers des contacts personnels et le plus souvent vers des ressources éditées ou signalées par VEI sur son site web ou dans ses revues.

Des références incontournables

Le BO spécial n° 10 du 25 avril 2002 [15] sur la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage est le document auquel on doit se référer en tout premier lieu, il donne les repères suffisants, cerne la problématique et cite un ouvrage qui permet aux enseignants de mieux cadrer l'enseignement du français destiné aux nouveaux arrivants comme langue seconde: "Le français langue seconde [16]" (DESCO-CNDP) et son document d'accompagnement; en effet, les finalités ordinairement retenues dans les démarches d'apprentissage du français langue étrangère ne sont pas forcément celles qui doivent l'être pour les élèves nouvellement arrivés en France, même si un certain nombre de techniques d'apprentissage peuvent être utilement transposées; le BO conseille donc aux collègues d'adopter l'approche développée dans la méthodologie du français langue seconde.

A ces trois documents, nous ajouterons :

• un numéro hors série de VEI enjeux d'octobre 2001 [17] (intégralement en ligne), sur la scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France; ce hors série correspond aux actes d'un séminaire national, sous l'égide de la DESCO, qui s'est tenu en mai 2001.
• un article de fond sur Les adolescents primo-arrivants au collège [18](in VEI Enjeux n° 125, juin 2001)

Un dossier en ligne [19]

VEI propose sur son site un dossier "Accueil et scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France" réalisé avec les CASNAV. Ce dossier, qui pointe largement vers des ressources éditées ou signalées par les CASNAV, offre un ensemble de documents et d'outils où chacun peut puiser à sa guise en fonction de ses besoins.
Nous proposons ici des échantillons significatifs -en nombre volontairement limité- par rapport à l'ensemble de ces ressources selon trois axes, l'accueil, l'évaluation et les outils pédagogiques les plus utilisés.

L'accueil

Tous les spécialistes s'accordent pour reconnaître l'importance de l'accueil dès les premiers jours, les élèves, fraîchement arrivés en France ont perdu leurs repères et ont besoin d'être sécurisés. Souvent, de simples conseils de bon sens s'imposent qui faciliteront ensuite la tâche des enseignants.

• "Nommé en classe d'accueil" http://www.cndp.fr/vei/
  acc_scol/accueil/accueil2_a.htm
• "Protocole d'accueil des élèves" http://cravie.ac-strasbourg.fr/CD_clin/protocole_net/propositions.htm
• "Des conseils pratiques pour l'accueil"
   http://www.ac-amiens.fr/casnav/explorer/accueil/accueillir/conseils.htm

L'évaluation

Les élèves sont d'âge et de niveau scolaire très divers, il importe donc de situer leur niveau scolaire, afin de mettre en place rapidement des réponses pédagogiques adaptées.

• Passerelles en quinze langues : http://www.cndp.fr/Produits/DetailSimp.asp?id=44218
• "Evaluer des compétences de communication scolaire" http://www.ac-creteil.fr/casnav/seceval.html
• "Un recensement des outils existants "
  http://www.ac-versailles.fr/pedagogi/casnav/pedagogie/eval_1.htm

Les outils pédagogiques (dont produits multimédia)
Les outils sont nombreux; plusieurs CASNAV ont réalisé des inventaires significatifs auxquels on peut se référer.

• Matériel pédagogique proposé et utilisé par le CASNAV de Versailles
  http://www.ac-versailles.fr/pedagogi/casnav/publications/ress_publications/mat_ped_92.pdf
• Outils FLE/FLS présentés par le CASNAV de Caen
   http://www.etab.ac-caen.fr/centre-ph-lucas/casnav/fle.htm
  et d'Amiens http://www.ac-amiens.fr/casnav/explorer/fle_fls/flefls.htm
• Des fiches du CASNAV de Créteil pour les professeurs de français du second degré
  http://www.ac-creteil.fr/casnav/secdeg.html

On ajoutera pour conclure qu'il est nécessaire d'avoir, sinon une bonne connaissance, du moins des indications sur les cultures et les systèmes scolaires des pays d'origine des élèves; sur le site de VEI, la rubrique "Connaissance des élèves et de leur pays d'origine" propose un dossier complet sur ce thème http://www.cndp.fr/vei/acc_scol/connaissance/connaissance_1.htm

Ressources complémentaires

Rapport de l'Inspection générale sur la scolarisation des élèves non francophones nouvellement arrivés en France (mai 2002)
ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/igen/rapports/scolarisation.pdf

Rapport 2003 du Haut Conseil à l'Intégrationhttp://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000033/0000.pdf

Les élèves nouveaux arrivants non francophones et leur scolarisation dans les différents dispositifs d'accueil (Note de la DEP 2001) : ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/dpd/ni0157.pdf

Diversité culturelle et pratiques pédagogiques (in VEI Enjeux n° 129, juin 2002) http://www.cndp.fr/archivage/valid/17591/17591-4493-4304.pdf

La scolarisation des enfants de migrants: entre intégration républicaine et mesures spécifiques (in VEI Enjeux, n° 125, juin 2001)  http://www.cndp.fr/archivage/valid/22712/22712-4170-3977.pdf

[1] Selon la dernière terminologie en vigueur
[2] Suivant ce même BO, « il n'appartient pas au ministère de l'éducation nationale de contrôler la régularité de la situation des élèves étrangers et de leurs parents au regard des règles régissant leur entrée et leur séjour en France »
[3] En 2001, on comptait, dans le second degré, 627 classes d'accueil dont 257 en ZEP
[4] France. Ministère de l’éducation nationale. Organisation de la scolarité des élèves nouvellement arrivés en France sans maîtrise suffisante de la langue française ou des apprentissages. BOEN [en ligne], 25 avril 2002, spécial n° 10. http://www.education.gouv.fr/botexte/sp10020425/MENE0201119C.htm
[5] http://www.education.gouv.fr/bo/2002/special10/texte.htm#mission (BOEN spécial n° 10 du 25 avril 2002)
[6] http://www.eduscol.education.fr/D0105/default.htm
[7] http://www.social.gouv.fr/htm/pointsur/accueil/som_cai.htm
[8] Loi sur la formation professionnelle des adultes: les employeurs doivent former leurs employés étrangers à la langue française
[9] Le CIEP contribue, depuis sa création en 1945, au développement de la coopération internationale en éducation. Il agit notamment dans le domaine du français langue étrangère http://www.ciep.fr/
[10] circulaire du 13 janvier 1970 (BO n° 5 du 29 janvier 1970) http://www.sceren.fr/VEI/acc_scol/DocOff1/Pdf/Pages%20de%20Ensemble_des_circulaires_ENAF_01.pdfhttp://www.crdp.ac-grenoble.fr/edition/cederom/vm/demo/html/T3_1_5.htm 
[11] http://www.cndp.fr/vei/enfvoyage/accueil.htm
[12] http://www.cndp.fr/vei/script/accueil.htm
 Le centre s'est doté d'une version spéciale de BCDI3 qui intègre un thésaurus spécifique et permettra d'éditer directement la revue VEI Actualité sur support imprimé ou en ligne au format PDF
[13] Migrants Formation est né en 1973, le 1er numéro est publié en septembre-octobre 1973. Il a été publié par le Centre de Documentation pour la formation des Travailleurs migrants et leurs familles-en liaison étroite avec le Centre de Formation des Formateurs en milieu migrant- deux service créés par le Ministère de l’Education Nationale depuis le 1er janvier 1973.
Il s’agissait d’un bulletin de réflexion, d’information et de liaison, qui avait pour objectif de s’adresser tout spécialement aux praticiens de la formation auprès des Migrants, c’est à dire aux moniteurs (formateurs) et aux enseignants, en leur procurant des bases de réflexion sur la formation ; des connaissances sur le contenu de cette formation et des informations sur les expériences des formateurs.
Migrants-Formation est donc née d’une mission de réflexion et d’information sur l’alphabétisation au moment où la politique de formation continue des adultes connaissait ses premiers développements.
En mars 1998, le centre change de nom et la revue avec lui car son public s'est élargi aux acteurs de la ville et des banlieues, qu'ils soient travailleurs sociaux, enseignants, formateurs ou chercheurs.
La revue qui propose 4 numéros par an et 2 hors série proposera une nouvelle maquette en juin 2004
[14] http://www.cndp.fr/Produits/DetailSimp.asp?id=44218
[15] http://www.education.gouv.fr/bo/2002/special10/default.htm
[16] http://www.cndp.fr/Produits/DetailSimp.asp?id=34305 et son document d'accompagnement pour l'enseignement en classe d'accueil http://www.sceren.fr/revuevei/129/19020611.pdf
[17] La scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France (VEI enjeux, octobre 2001, hors série n° 3. http://www.cndp.fr/Produits/DetailSimp.asp?id=27330
[18] http://www.cndp.fr/archivage/valid/22711/22711-4169-3976.pdf
[19] http://www.cndp.fr/vei/acc_scol/accueil.htm